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Résultat n°1

1831

Date

-

Cote

1 M 236

Résultat n°2

1845-1847

Date

-

Cote

1 M 351

Résultat n°3

Cantons d'Evreux, Saint-André, Nonancourt, Pacy et Rugles.

Date

1834

Cote

4R146 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°4

Registre-journal des mouvements et mutations et des distributions tenues par le trésorier pendant les années 1816-1817.

Date

1816-1817

Cote

4R29 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°5

Arrondissement de Pont-Audemer. - Cantons de Montfort-sur-Risle, Pont-Audemer, Quillebeuf, Routot, Saint-Georges-du-Vièvre, Beuzeville, Bourgtheroulde et Cormeilles.

Date

1840

Cote

4R173/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°6

1833-1835

Date

-

Cote

1 M 238

Résultat n°7

Liste générale du jury pour 1837.

Date

1836

Cote

3 M 74

Résultat n°8

Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Vernon, Evreux Sud, Damville, Saint-André, Verneuil, Pacy, Vernon, Nonancourt et Conches : dépouillements du procès-verbal.

Date

1848

Cote

4R198 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°9

Bataillons cantonaux, projet d'organisation par arrondissement : état de proposition de formation de bataillons cantonaux, procès-verbaux d'élection des candidats à l'élection des chefs de bataillon et de porte-drapeau, correspondance, affiches.

Date

1831-1832

Cote

4R85 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°10

Elections des députés, en exécution de l'ordonnance du 2 février 1839 portant dissolution de la chambre : instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations (2-4 mars 1839) ; députés élus : Antoine Passy, Auguste Le Prévost, Trutat, Dupont-de-l'Eure, Hippolyte Passy, Hébert, Boyer de Peyreleau.

Date

février-mars 1839

Cote

3 M 149

Résultat n°11

1836-1837

Date

-

Cote

1 M 239

Résultat n°12

Registre des recettes et consommations des étoffes et fournitures d'habillement, d'équipement, de linge et chaussure pour les hommes de la nouvelle levée, et d'armement, tenu par l'officier ou sous-officier chargé des détails de l'habillement.

Date

1816-1818

Cote

4R30 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°13

Election, en exécution de l'ordonnance du 30 avril 1837, d'un député pour le collège électoral d'Evreux en remplacement de Salvandy, nommé ministre secrétaire d'Etat au département de l'Instruction publique : instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations (mai 1837), liste des votants ; député élu : Aimable Trutat.

Date

mai 1837

Cote

3 M 147

Résultat n°14

Maires et adjoints à la nomination du préfet : correspondance et listes de candidats ; listes de maires nommés.

Date

1831-1833

Cote

2 M 112

Résultat n°15

Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination du préfet : correspondance et listes de propositions.

Date

juillet 1830-mars 1831

Cote

2 M 109

Résultat n°16

Cantons de Gaillon, du Neubourg, Pont-de-L'Arche.

Date

1834

Cote

4R149/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°17

Election, en exécution de l'ordonnance du 12 octobre 1833, d'un député pour le collège d'Evreux, en remplacement d'A. Du Meilet, décédé (novembre 1833) ; député élu : de Salvandy.

Date

-

Cote

3 M 141

Résultat n°18

Maires et adjoints nommés par le préfet : correspondance, listes de propositions et listes des maires et adjoints des arrondissements des Andelys, Bernay, Louviers et Pont-Audemer.

Date

1846-1847

Cote

2 M 125

Résultat n°19

Vérification de 1844 : correspondance, procès-verbaux, états numériques.

Date

1844-1850

Cote

4R102 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°20

1838

Date

-

Cote

1 M 240