Monarchie de Juillet

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1831	Cote 1 M 236	Date-	Lieu Louviers, troubles sociaux	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 1 M Administration générale Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics Monarchie de Juillet Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes... 1831
Résultat n°2	1845-1847	Cote 1 M 351	Date-	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 1 M Administration générale Cérémonies publiques Monarchie de Juillet 1845-1847
Résultat n°3	Cantons d'Evreux, Saint-André, Nonancourt, Pacy et Rugles.	Cote 4R146 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1834	Lieu Evreux, Saint-André, Nonancourt, Pacy, Rugles	Type de document -
	Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX GARDE NATIONALE MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE ELECTIONS Renouvellement de 1834, élections des officiers : procès-verbaux... Cantons d'Evreux, Saint-André, Nonancourt, Pacy et...
Résultat n°4	Registre-journal des mouvements et mutations et des distributions tenues par le trésorier pendant les années 1816-1817.	Cote 4R29 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1816-1817	Lieu -	Type de document -
	Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX CORPS SPECIAUX DE LA RESTAURATION ET DE LA MONARCHIE... COMPAGNIES DEPARTEMENTALES Comptabilité et soldes. Registre-journal des mouvements et mutations et des...
Résultat n°5	Arrondissement de Pont-Audemer. - Cantons de Montfort-sur-Risle, Pont-Audemer, Quillebeuf, Routot, Saint-Georges-du-Vièvre, Beuzeville, Bourgtheroulde et Cormeilles.	Cote 4R173/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1840	Lieu Pont-Audemer, Montfort-sur-Risle, Quillebeuf, Routot, Saint-Georges-du-Vièvre, Beuzeville, Bourgtheroulde, Cormeilles	Type de document -
	Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX GARDE NATIONALE MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE ELECTIONS Renouvellement de 1840. Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,... Arrondissement de Pont-Audemer. - Cantons de Montfort-sur-Risle,...
Résultat n°6	1833-1835	Cote 1 M 238	Date-	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 1 M Administration générale Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics Monarchie de Juillet Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes... 1833-1835
Résultat n°7	Liste générale du jury pour 1837.	Cote 3 M 74	Date 1836	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 3 M Élections Listes électorales Monarchie de Juillet Liste générale du jury pour 1837.
Résultat n°8	Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Vernon, Evreux Sud, Damville, Saint-André, Verneuil, Pacy, Vernon, Nonancourt et Conches : dépouillements du procès-verbal.	Cote 4R198 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1848	Lieu Evreux, Vernon, Damville, Saint-André, Verneuil, Pacy, Nonancourt, Conches	Type de document -
	Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX GARDE NATIONALE MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE ELECTIONS Renouvellement de 1848. Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,... Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Vernon, Evreux...
Résultat n°9	Bataillons cantonaux, projet d'organisation par arrondissement : état de proposition de formation de bataillons cantonaux, procès-verbaux d'élection des candidats à l'élection des chefs de bataillon et de porte-drapeau, correspondance, affiches.	Cote 4R85 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1831-1832	Lieu -	Type de document -
	Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX GARDE NATIONALE MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE ORGANISATION Bataillons cantonaux, organisation par arrondissement. Bataillons cantonaux, projet d'organisation par arrondissement...
Résultat n°10	Elections des députés, en exécution de l'ordonnance du 2 février 1839 portant dissolution de la chambre : instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations (2-4 mars 1839) ; députés élus : Antoine Passy, Auguste Le Prévost, Trutat, Dupont-de-l'Eure, Hippolyte Passy, Hébert, Boyer de Peyreleau.	Cote 3 M 149	Date février-mars 1839	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 3 M Élections Élections législatives Documents généraux Monarchie de Juillet Elections des députés, en exécution de l'ordonnance...
Résultat n°11	1836-1837	Cote 1 M 239	Date-	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 1 M Administration générale Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics Monarchie de Juillet Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes... 1836-1837
Résultat n°12	Registre des recettes et consommations des étoffes et fournitures d'habillement, d'équipement, de linge et chaussure pour les hommes de la nouvelle levée, et d'armement, tenu par l'officier ou sous-officier chargé des détails de l'habillement.	Cote 4R30 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1816-1818	Lieu -	Type de document -
	Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX CORPS SPECIAUX DE LA RESTAURATION ET DE LA MONARCHIE... COMPAGNIES DEPARTEMENTALES Comptabilité et soldes. Registre des recettes et consommations des étoffes...
Résultat n°13	Election, en exécution de l'ordonnance du 30 avril 1837, d'un député pour le collège électoral d'Evreux en remplacement de Salvandy, nommé ministre secrétaire d'Etat au département de l'Instruction publique : instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations (mai 1837), liste des votants ; député élu : Aimable Trutat.	Cote 3 M 147	Date mai 1837	Lieu Evreux (arrondissement), députés (élections)	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 3 M Élections Élections législatives Documents généraux Monarchie de Juillet Election, en exécution de l'ordonnance du 30 avril...
Résultat n°14	Maires et adjoints à la nomination du préfet : correspondance et listes de candidats ; listes de maires nommés.	Cote 2 M 112	Date 1831-1833	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 2 M Personnel administratif Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)... Documents généraux Loi du 21 mars 1831 Maires et adjoints nommés en exécution de la loi du... Maires et adjoints à la nomination du préfet : correspondance...
Résultat n°15	Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination du préfet : correspondance et listes de propositions.	Cote 2 M 109	Date juillet 1830-mars 1831	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 2 M Personnel administratif Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)... Documents généraux Monarchie de Juillet (Jusqu'à la loi du 21 mars 1831) Renouvellement des maires, adjoints et conseillers... Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination...
Résultat n°16	Cantons de Gaillon, du Neubourg, Pont-de-L'Arche.	Cote 4R149/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1834	Lieu Gaillon, Neubourg, Pont-de-L'Arche	Type de document -
	Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX GARDE NATIONALE MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE ELECTIONS Renouvellement de 1834, élections des officiers : procès-verbaux... Cantons de Gaillon, du Neubourg, Pont-de-L'Arche.
Résultat n°17	Election, en exécution de l'ordonnance du 12 octobre 1833, d'un député pour le collège d'Evreux, en remplacement d'A. Du Meilet, décédé (novembre 1833) ; député élu : de Salvandy.	Cote 3 M 141	Date-	Lieu Evreux (arrondissement), députés (élections)	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 3 M Élections Élections législatives Documents généraux Monarchie de Juillet Election, en exécution de l'ordonnance du 12 octobre...
Résultat n°18	Maires et adjoints nommés par le préfet : correspondance, listes de propositions et listes des maires et adjoints des arrondissements des Andelys, Bernay, Louviers et Pont-Audemer.	Cote 2 M 125	Date 1846-1847	Lieu Andelys (les) (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Bernay (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Louviers (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Pont-Audemer (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 2 M Personnel administratif Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)... Documents généraux Loi du 21 mars 1831 Renouvellement triennal des maires et adjoints (1846) Maires et adjoints nommés par le préfet : correspondance,...
Résultat n°19	Vérification de 1844 : correspondance, procès-verbaux, états numériques.	Cote 4R102 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1844-1850	Lieu -	Type de document -
	Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX GARDE NATIONALE MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE ARMEMENT ET EQUIPEMENT Vérification de l'armement. Vérification de 1844 : correspondance, procès-verbaux,...
Résultat n°20	1838	Cote 1 M 240	Date-	Lieu Rugles, ouvriers épingliers	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 1 M Administration générale Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics Monarchie de Juillet Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes... 1838

Résultats de la recherche

1831

1845-1847

Cantons d'Evreux, Saint-André, Nonancourt, Pacy et Rugles.

Registre-journal des mouvements et mutations et des distributions tenues par le trésorier pendant les années 1816-1817.

Arrondissement de Pont-Audemer. - Cantons de Montfort-sur-Risle, Pont-Audemer, Quillebeuf, Routot, Saint-Georges-du-Vièvre, Beuzeville, Bourgtheroulde et Cormeilles.

1833-1835

Liste générale du jury pour 1837.

Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Vernon, Evreux Sud, Damville, Saint-André, Verneuil, Pacy, Vernon, Nonancourt et Conches : dépouillements du procès-verbal.

Bataillons cantonaux, projet d'organisation par arrondissement : état de proposition de formation de bataillons cantonaux, procès-verbaux d'élection des candidats à l'élection des chefs de bataillon et de porte-drapeau, correspondance, affiches.

1836-1837

Registre des recettes et consommations des étoffes et fournitures d'habillement, d'équipement, de linge et chaussure pour les hommes de la nouvelle levée, et d'armement, tenu par l'officier ou sous-officier chargé des détails de l'habillement.

Maires et adjoints à la nomination du préfet : correspondance et listes de candidats ; listes de maires nommés.

Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination du préfet : correspondance et listes de propositions.

Cantons de Gaillon, du Neubourg, Pont-de-L'Arche.

Election, en exécution de l'ordonnance du 12 octobre 1833, d'un député pour le collège d'Evreux, en remplacement d'A. Du Meilet, décédé (novembre 1833) ; député élu : de Salvandy.

Maires et adjoints nommés par le préfet : correspondance, listes de propositions et listes des maires et adjoints des arrondissements des Andelys, Bernay, Louviers et Pont-Audemer.

Vérification de 1844 : correspondance, procès-verbaux, états numériques.

1838