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  1. Résultat n°1

    1831

    Cote

    1 M 236

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Monarchie de Juillet
    • Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes...
    • 1831
  2. Résultat n°2

    1845-1847

    Cote

    1 M 351

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Cérémonies publiques
    • Monarchie de Juillet
    • 1845-1847
  3. Résultat n°3

    Cantons d'Evreux, Saint-André, Nonancourt, Pacy et Rugles.

    Date

    1834

    Cote

    4R146 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1834, élections des officiers : procès-verbaux...
    • Cantons d'Evreux, Saint-André, Nonancourt, Pacy et...
  4. Résultat n°4

    Registre-journal des mouvements et mutations et des distributions tenues par le trésorier pendant les années 1816-1817.

    Date

    1816-1817

    Cote

    4R29 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • CORPS SPECIAUX DE LA RESTAURATION ET DE LA MONARCHIE...
    • COMPAGNIES DEPARTEMENTALES
    • Comptabilité et soldes.
    • Registre-journal des mouvements et mutations et des...
  5. Résultat n°5

    Arrondissement de Pont-Audemer. - Cantons de Montfort-sur-Risle, Pont-Audemer, Quillebeuf, Routot, Saint-Georges-du-Vièvre, Beuzeville, Bourgtheroulde et Cormeilles.

    Date

    1840

    Cote

    4R173/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1840.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement de Pont-Audemer. - Cantons de Montfort-sur-Risle,...
  6. Résultat n°6

    1833-1835

    Cote

    1 M 238

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Monarchie de Juillet
    • Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes...
    • 1833-1835
  7. Résultat n°7

    Liste générale du jury pour 1837.

    Date

    1836

    Cote

    3 M 74

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Monarchie de Juillet
    • Liste générale du jury pour 1837.
  8. Résultat n°8

    Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Vernon, Evreux Sud, Damville, Saint-André, Verneuil, Pacy, Vernon, Nonancourt et Conches : dépouillements du procès-verbal.

    Date

    1848

    Cote

    4R198 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1848.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Vernon, Evreux...
  9. Résultat n°9

    Bataillons cantonaux, projet d'organisation par arrondissement : état de proposition de formation de bataillons cantonaux, procès-verbaux d'élection des candidats à l'élection des chefs de bataillon et de porte-drapeau, correspondance, affiches.

    Date

    1831-1832

    Cote

    4R85 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ORGANISATION
    • Bataillons cantonaux, organisation par arrondissement.
    • Bataillons cantonaux, projet d'organisation par arrondissement...
  10. Résultat n°10

    Elections des députés, en exécution de l'ordonnance du 2 février 1839 portant dissolution de la chambre : instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations (2-4 mars 1839) ; députés élus : Antoine Passy, Auguste Le Prévost, Trutat, Dupont-de-l'Eure, Hippolyte Passy, Hébert, Boyer de Peyreleau.

    Date

    février-mars 1839

    Cote

    3 M 149

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections législatives
    • Documents généraux
    • Monarchie de Juillet
    • Elections des députés, en exécution de l'ordonnance...
  11. Résultat n°11

    1836-1837

    Cote

    1 M 239

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Monarchie de Juillet
    • Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes...
    • 1836-1837
  12. Résultat n°12

    Registre des recettes et consommations des étoffes et fournitures d'habillement, d'équipement, de linge et chaussure pour les hommes de la nouvelle levée, et d'armement, tenu par l'officier ou sous-officier chargé des détails de l'habillement.

    Date

    1816-1818

    Cote

    4R30 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • CORPS SPECIAUX DE LA RESTAURATION ET DE LA MONARCHIE...
    • COMPAGNIES DEPARTEMENTALES
    • Comptabilité et soldes.
    • Registre des recettes et consommations des étoffes...
  13. Résultat n°13

    Election, en exécution de l'ordonnance du 30 avril 1837, d'un député pour le collège électoral d'Evreux en remplacement de Salvandy, nommé ministre secrétaire d'Etat au département de l'Instruction publique : instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations (mai 1837), liste des votants ; député élu : Aimable Trutat.

    Date

    mai 1837

    Cote

    3 M 147

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections législatives
    • Documents généraux
    • Monarchie de Juillet
    • Election, en exécution de l'ordonnance du 30 avril...
  14. Résultat n°14

    Maires et adjoints à la nomination du préfet : correspondance et listes de candidats ; listes de maires nommés.

    Date

    1831-1833

    Cote

    2 M 112

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Documents généraux
    • Loi du 21 mars 1831
    • Maires et adjoints nommés en exécution de la loi du...
    • Maires et adjoints à la nomination du préfet : correspondance...
  15. Résultat n°15

    Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination du préfet : correspondance et listes de propositions.

    Date

    juillet 1830-mars 1831

    Cote

    2 M 109

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Documents généraux
    • Monarchie de Juillet (Jusqu'à la loi du 21 mars 1831)
    • Renouvellement des maires, adjoints et conseillers...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination...
  16. Résultat n°16

    Cantons de Gaillon, du Neubourg, Pont-de-L'Arche.

    Date

    1834

    Cote

    4R149/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1834, élections des officiers : procès-verbaux...
    • Cantons de Gaillon, du Neubourg, Pont-de-L'Arche.
  17. Résultat n°17

    Election, en exécution de l'ordonnance du 12 octobre 1833, d'un député pour le collège d'Evreux, en remplacement d'A. Du Meilet, décédé (novembre 1833) ; député élu : de Salvandy.

    Cote

    3 M 141

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections législatives
    • Documents généraux
    • Monarchie de Juillet
    • Election, en exécution de l'ordonnance du 12 octobre...
  18. Résultat n°18

    Maires et adjoints nommés par le préfet : correspondance, listes de propositions et listes des maires et adjoints des arrondissements des Andelys, Bernay, Louviers et Pont-Audemer.

    Date

    1846-1847

    Cote

    2 M 125

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Documents généraux
    • Loi du 21 mars 1831
    • Renouvellement triennal des maires et adjoints (1846)
    • Maires et adjoints nommés par le préfet : correspondance,...
  19. Résultat n°19

    Vérification de 1844 : correspondance, procès-verbaux, états numériques.

    Date

    1844-1850

    Cote

    4R102 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ARMEMENT ET EQUIPEMENT
    • Vérification de l'armement.
    • Vérification de 1844 : correspondance, procès-verbaux,...
  20. Résultat n°20

    1838

    Cote

    1 M 240

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Monarchie de Juillet
    • Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes...
    • 1838
  21. Résultat n°21

    Arrondissement des Andelys : relevés numériques des officiers.

    Date

    1848-1851

    Cote

    4R199 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1848.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement des Andelys : relevés numériques des...
  22. Résultat n°22

    Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Breteuil, Conches, Damville et Evreux Nord.

    Date

    1843-1844

    Cote

    4R178 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1843.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Breteuil, Conches,...
  23. Résultat n°23

    Liste générale du jury (révision de 1843).

    Cote

    3 M 88

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Monarchie de Juillet
    • Liste générale du jury (révision de 1843).
  24. Résultat n°24

    Instructions et correspondance relatives à la confection et à la révision des listes électorales en application de la loi du 19 avril 1831 (pour 1838-1839-1840) ; minute de liste générale du jury.

    Date

    1837-1839

    Cote

    3 M 75

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Monarchie de Juillet
    • Instructions et correspondance relatives à la confection...
  25. Résultat n°25

    Arrondissement de Pont-Audemer.

    Date

    1843-1844

    Cote

    4R183/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1843.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement de Pont-Audemer.
  26. Résultat n°26

    Relations entre le Préfet et les officiers.

    Date

    1830-1832

    Cote

    4R82 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ORGANISATION
    • Organisation provisoire de 1830.
    • Relations entre le Préfet et les officiers.
  27. Résultat n°27

    Cantons de Breteuil, Conches et Damville.

    Date

    1834

    Cote

    4R144 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1834, élections des officiers : procès-verbaux...
    • Cantons de Breteuil, Conches et Damville.
  28. Résultat n°28

    Bataillons cantonaux pour tous les arrondissements du département. Bataillons communaux d'Evreux, Verneuil, Vernon, les Andelys, Gisors, Bernay, Louviers, Pont-Audemer et Nonancourt. Election des chefs de bataillon et porte-drapeaux : Montfort, Pont-Audemer, Bourgtheroulde, Routot, Cormeilles, Saint-Georges.

    Date

    1837

    Cote

    4R158/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1837.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Bataillons cantonaux pour tous les arrondissements...
  29. Résultat n°29

    Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Rugles et Pacy.

    Date

    1840-1841

    Cote

    4R171 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1840.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Rugles et Pacy.
  30. Résultat n°30

    Exercices 1839-1842.

    Date

    1839-1842

    Cote

    4R211/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • DEPENSES D'EMBATAILLONNEMENT
    • Bataillons cantonaux, dépenses d'embataillonnement...
    • Exercices 1839-1842.
  31. Résultat n°31

    Communes de l'arrondissement des Andelys.

    Date

    1823-1830

    Cote

    4R35 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • CORPS SPECIAUX DE LA RESTAURATION ET DE LA MONARCHIE...
    • VETERANS
    • Vétérans militaires, service territorial.
    • Communes de l'arrondissement des Andelys.
  32. Résultat n°32

    GARDE ROYALE

    Date

    1815-1816

    Cote

    4R25 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • CORPS SPECIAUX DE LA RESTAURATION ET DE LA MONARCHIE...
    • GARDE ROYALE
  33. Résultat n°33

    Instructions et correspondance relatives à la confection et à la révision des listes électorales en application de la loi du 19 avril 1831 (pour 1841).

    Date

    1840

    Cote

    3 M 81

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Monarchie de Juillet
    • Instructions et correspondance relatives à la confection...
  34. Résultat n°34

    Liste générale du jury pour 1831.

    Date

    1830

    Cote

    3 M 60

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Monarchie de Juillet
    • Liste générale du jury pour 1831.
  35. Résultat n°35

    Elections des députés en exécution de l'ordonnance du 25 juillet 1830 portant dissolution de la chambre et de celle du 13 septembre 1830 : instructions, correspondance, composition des collèges électoraux, procès-verbaux des opérations (octobre 1830) ; députés élus : Hippolyte Passy, Odilon-Barrot, Gattier, Dupont-de-l'Eure, Bignon et Legendre.

    Date

    septembre-octobre 1830

    Cote

    3 M 139

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections législatives
    • Documents généraux
    • Monarchie de Juillet
    • Elections des députés en exécution de l'ordonnance...
  36. Résultat n°36

    Armement et équipement de la Garde Nationale, état des lieux : état de l'équipement, armement et habillement, correspondance, bordereaux de situation sommaire des Gardes Nationales, états nominatifs.

    Date

    1832

    Cote

    4R97 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ARMEMENT ET EQUIPEMENT
    • Armement et équipement de la Garde Nationale, état...
  37. Résultat n°37

    Registre-journal des recettes et dépenses du trésorier.

    Date

    1816-1818

    Cote

    4R32 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • CORPS SPECIAUX DE LA RESTAURATION ET DE LA MONARCHIE...
    • COMPAGNIES DEPARTEMENTALES
    • Comptabilité et soldes.
    • Registre-journal des recettes et dépenses du trésorier.
  38. Résultat n°38

    Correspondance.

    Date

    1821-1830

    Cote

    4R38 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • CORPS SPECIAUX DE LA RESTAURATION ET DE LA MONARCHIE...
    • VETERANS
    • Vétérans militaires, service territorial.
    • Correspondance.
  39. Résultat n°39

    Maires et adjoints nommés par le Roi : correspondance et candidats proposés par les sous-préfets et préfet, avis d'ordonnance de nominations.

    Date

    1837-1839

    Cote

    2 M 117

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Documents généraux
    • Loi du 21 mars 1831
    • Renouvellement triennal des maires et adjoints (1837)
    • Maires et adjoints nommés par le Roi : correspondance...
  40. Résultat n°40

    Décisions du préfet en conseil.

    Date

    1839-1847

    Cote

    3 M 80

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Monarchie de Juillet
    • Décisions du préfet en conseil.