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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
102 B 186 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1766
Lieu
Montaure — Prieuré, Pont-de-l'Arche — Eaux et forêts
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales extraordinaires
  • 102 B – Maîtrises des eaux et forêts
  • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-de-l'Arche
  • Geson
  • Prieuré de Montaure. - Bois du prieuré : arrêt du Conseil...