Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Du 8 septembre 1892 au 25 décembre 1894

    Date

    08/09/1892-25/12/1894

    Cote

    410Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Montfort-sur-Risle
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 8 septembre 1892 au 25 décembre 1894
  2. Résultat n°2

    Du 9 décembre 1829 au 7 mai 1831

    Date

    09/12/1829-07/05/1831

    Cote

    399Q/23 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Montfort-sur-Risle
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 9 décembre 1829 au 7 mai 1831
  3. Résultat n°3

    Du 29 juillet 1809 au 19 mai 1811

    Date

    29/07/1809-19/05/1811

    Cote

    401Q/10 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Montfort-sur-Risle
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 29 juillet 1809 au 19 mai 1811
  4. Résultat n°4

    Du 22 novembre 1921 au 11 octobre 1922

    Date

    22/11/1921-11/10/1922

    Cote

    399Q/101 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Montfort-sur-Risle
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 22 novembre 1921 au 11 octobre 1922
  5. Résultat n°5

    24 juillet au 27 novembre 1945

    Date

    24/07/1945-27/11/1945

    Cote

    2218 W 8 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Montfort-sur-Risle
    • Actes civils publics
    • 24 juillet au 27 novembre 1945
  6. Résultat n°6

    Du 8 février 1916 au 12 avril 1918

    Date

    08/02/1916-12/04/1918

    Cote

    399Q/96 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Montfort-sur-Risle
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 8 février 1916 au 12 avril 1918
  7. Résultat n°7

    Du 4 juillet 1900 au 9 mai 1901

    Date

    04/07/1900-09/05/1901

    Cote

    399Q/78 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Montfort-sur-Risle
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 4 juillet 1900 au 9 mai 1901
  8. Résultat n°8

    Août 1877 à novembre 1879

    Date

    08/1877-11/1879

    Cote

    411Q/13 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Montfort-sur-Risle
    • Tables et répertoires
    • Répertoire général
    • Août 1877 à novembre 1879
  9. Résultat n°9

    Arrondissement de Pont-Audemer. - Cantons de Montfort-sur-Risle, Pont-Audemer, Quillebeuf, Routot, Saint-Georges-du-Vièvre, Beuzeville, Bourgtheroulde et Cormeilles.

    Date

    1840

    Cote

    4R173/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1840.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement de Pont-Audemer. - Cantons de Montfort-sur-Risle,...
  10. Résultat n°10

    Du 11 octobre 1927 au 11 mars 1929

    Date

    11/10/1927-11/03/1929

    Cote

    399Q/106 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Montfort-sur-Risle
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 11 octobre 1927 au 11 mars 1929
  11. Résultat n°11

    Avril 1868 à février 1869

    Date

    04/1868-02/1869

    Cote

    411Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Montfort-sur-Risle
    • Tables et répertoires
    • Répertoire général
    • Avril 1868 à février 1869
  12. Résultat n°12

    1843-1857

    Date

    1843-1857

    Cote

    409Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Montfort-sur-Risle
    • Tables et répertoires
    • Tables des testaments
    • 1843-1857
  13. Résultat n°13

    Du 20 novembre 1817 au 14 août 1823

    Date

    20/11/1817-14/08/1823

    Cote

    400Q/6 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Montfort-sur-Risle
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 20 novembre 1817 au 14 août 1823
  14. Résultat n°14

    Du 14 septembre 1850 au 9 juillet 1852

    Date

    14/09/1850-09/07/1852

    Cote

    399Q/43 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Montfort-sur-Risle
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 14 septembre 1850 au 9 juillet 1852
  15. Résultat n°15

    Du 7 avril 1861 au 10 janvier 1865

    Date

    07/04/1861-10/01/1865

    Cote

    400Q/21 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Montfort-sur-Risle
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 7 avril 1861 au 10 janvier 1865
  16. Résultat n°16

    Du 24 août 1847 au 1er octobre 1849

    Date

    24/08/1847-01/10/1849

    Cote

    401Q/21 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Montfort-sur-Risle
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 24 août 1847 au 1er octobre 1849
  17. Résultat n°17

    Du 14 mars 1857 au 6 avril 1861

    Date

    14/03/1857-06/04/1861

    Cote

    400Q/20 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Montfort-sur-Risle
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 14 mars 1857 au 6 avril 1861
  18. Résultat n°18

    Du 25 octobre 1806 au 16 octobre 1808

    Date

    25/10/1806-16/10/1808

    Cote

    399Q/15 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Montfort-sur-Risle
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 25 octobre 1806 au 16 octobre 1808
  19. Résultat n°19

    Du 4 vendémiaire an IX au 18 vendémiaire an X

    Date

    26/09/1800-10/10/1801

    Cote

    401Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Montfort-sur-Risle
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 4 vendémiaire an IX au 18 vendémiaire an X
  20. Résultat n°20

    Du 18 février 1845 au 29 janvier 1846

    Date

    18/02/1845-29/01/1846

    Cote

    399Q/37 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Montfort-sur-Risle
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 18 février 1845 au 29 janvier 1846