Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
410Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
08/09/1892-25/12/1894
Lieu
Montfort-sur-Risle
Type de document
Baux sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Montfort-sur-Risle
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Baux sous seing privé
  • Du 8 septembre 1892 au 25 décembre 1894
Résultat n°2
Cote
399Q/23 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
09/12/1829-07/05/1831
Lieu
Montfort-sur-Risle
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Montfort-sur-Risle
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 9 décembre 1829 au 7 mai 1831
Résultat n°3
Cote
401Q/10 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
29/07/1809-19/05/1811
Lieu
Montfort-sur-Risle
Type de document
Déclarations de succession
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Montfort-sur-Risle
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Déclarations de mutation par décès
  • Du 29 juillet 1809 au 19 mai 1811
Résultat n°4
Cote
399Q/101 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
22/11/1921-11/10/1922
Lieu
Montfort-sur-Risle
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Montfort-sur-Risle
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 22 novembre 1921 au 11 octobre 1922
Résultat n°5
Cote
2218 W 8 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
24/07/1945-27/11/1945
Lieu
Montfort-sur-Risle
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série W)
  • Bureau de Montfort-sur-Risle
  • Actes civils publics
  • 24 juillet au 27 novembre 1945
Résultat n°6
Cote
399Q/96 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
08/02/1916-12/04/1918
Lieu
Montfort-sur-Risle
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Montfort-sur-Risle
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 8 février 1916 au 12 avril 1918
Résultat n°7
Cote
399Q/78 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
04/07/1900-09/05/1901
Lieu
Montfort-sur-Risle
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Montfort-sur-Risle
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 4 juillet 1900 au 9 mai 1901
Résultat n°8
Cote
411Q/13 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
08/1877-11/1879
Lieu
Montfort-sur-Risle
Type de document
Répertoire général
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Montfort-sur-Risle
  • Tables et répertoires
  • Répertoire général
  • Août 1877 à novembre 1879
Résultat n°9
Cote
4R173/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1840
Lieu
Pont-Audemer, Montfort-sur-Risle, Quillebeuf, Routot, Saint-Georges-du-Vièvre, Beuzeville, Bourgtheroulde, Cormeilles
Type de document -
  • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
  • GARDE NATIONALE
  • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
  • ELECTIONS
  • Renouvellement de 1840.
  • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
  • Arrondissement de Pont-Audemer. - Cantons de Montfort-sur-Risle,...
Résultat n°10
Cote
399Q/106 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
11/10/1927-11/03/1929
Lieu
Montfort-sur-Risle
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Montfort-sur-Risle
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 11 octobre 1927 au 11 mars 1929
Résultat n°11
Cote
411Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
04/1868-02/1869
Lieu
Montfort-sur-Risle
Type de document
Répertoire général
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Montfort-sur-Risle
  • Tables et répertoires
  • Répertoire général
  • Avril 1868 à février 1869
Résultat n°12
Cote
409Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1843-1857
Lieu
Montfort-sur-Risle
Type de document
Table des testaments
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Montfort-sur-Risle
  • Tables et répertoires
  • Tables des testaments
  • 1843-1857
Résultat n°13
Cote
400Q/6 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
20/11/1817-14/08/1823
Lieu
Montfort-sur-Risle
Type de document
Actes sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Montfort-sur-Risle
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes sous seing privé
  • Du 20 novembre 1817 au 14 août 1823
Résultat n°14
Cote
399Q/43 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
14/09/1850-09/07/1852
Lieu
Montfort-sur-Risle
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Montfort-sur-Risle
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 14 septembre 1850 au 9 juillet 1852
Résultat n°15
Cote
400Q/21 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
07/04/1861-10/01/1865
Lieu
Montfort-sur-Risle
Type de document
Actes sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Montfort-sur-Risle
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes sous seing privé
  • Du 7 avril 1861 au 10 janvier 1865
Résultat n°16
Cote
401Q/21 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
24/08/1847-01/10/1849
Lieu
Montfort-sur-Risle
Type de document
Déclarations de succession
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Montfort-sur-Risle
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Déclarations de mutation par décès
  • Du 24 août 1847 au 1er octobre 1849
Résultat n°17
Cote
400Q/20 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
14/03/1857-06/04/1861
Lieu
Montfort-sur-Risle
Type de document
Actes sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Montfort-sur-Risle
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes sous seing privé
  • Du 14 mars 1857 au 6 avril 1861
Résultat n°18
Cote
399Q/15 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
25/10/1806-16/10/1808
Lieu
Montfort-sur-Risle
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Montfort-sur-Risle
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 25 octobre 1806 au 16 octobre 1808
Résultat n°19
Cote
401Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
26/09/1800-10/10/1801
Lieu
Montfort-sur-Risle
Type de document
Déclarations de succession
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Montfort-sur-Risle
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Déclarations de mutation par décès
  • Du 4 vendémiaire an IX au 18 vendémiaire an X
Résultat n°20
Cote
399Q/37 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
18/02/1845-29/01/1846
Lieu
Montfort-sur-Risle
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Montfort-sur-Risle
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 18 février 1845 au 29 janvier 1846