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  1. Résultat n°1

    Procédures diverses

    Date

    1760-1768

    Cote

    11 B 333 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures diverses
  2. Résultat n°2

    Baux à ferme des terres de la fabrique ; – « cueilloir des rentes et fermages appartenant à l'église Notre-Dame de Morgny, pour servir au sieur Adrien Le Sueur, couvreur en chaume et trésorier d'icelle, ayant été en exercice le 1e de janvier delà présente année 1792. ».

    Date

    1789-1792

    Cote

    G909

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Morgny
    • Baux à ferme des terres de la fabrique ; – « cueilloir...
  3. Résultat n°3

    1700-1702

    Date

    1700-1702

    Cote

    11 B 315 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures diverses
    • 1700-1702
  4. Résultat n°4

    Simon Le Berrurier, à Morgny et La Neuve-Grange

    Date

    1644-1661

    Cote

    11 B 657 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
    • Vicomté
    • Saisies
    • Simon Le Berrurier, à Morgny et La Neuve-Grange
  5. Résultat n°5

    Procédures diverses, plaintes, procès-verbaux de chirurgiens, informations, interrogations (1718, 1736, 1760-1787)

    Date

    1718-1787

    Cote

    51 B 75 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 51 B - Justice seigneuriale d'Ecouis
    • Police et causes criminelles
    • Procédures diverses, plaintes, procès-verbaux de chirurgiens,...
  6. Résultat n°6

    Antoine Lefebvre et Robert Forestier, laboureurs à Morgny

    Date

    1636-1639

    Cote

    11 B 647 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
    • Vicomté
    • Saisies
    • Antoine Lefebvre et Robert Forestier, laboureurs à...
  7. Résultat n°7

    Tutelle des mineurs de Jacques Fortier (de Morgny), procédure à ce sujet

    Date

    1702-1720

    Cote

    11 B 226 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
    • Bailliage, causes civiles
    • Tutelles, successions et pièces se rattachant aux procédures
    • Tutelle des mineurs de Jacques Fortier (de Morgny),...
  8. Résultat n°8

    Aveu rendu par la fabrique à Olympe-Élisabeth Jubert du Thil, dame de Morgny et des fiefs de Jubert et du Thil-en-Forêt, veuve de César-François, comte de Chastellux, premier chanoine héréditaire de l'église cathédrale d'Auxerre et colonel du régiment d'Auvergne, pour une pièce de terre labourable sise au triège des « Hautes-Feugues » à Morgny et relevant de la seigneurie dudit lieu de Morgny.

    Date

    1783

    Cote

    G830

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Lilly
    • Aveu rendu par la fabrique à Olympe-Élisabeth Jubert...