Morgny — Pauvre - Recherche

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Contributions à la subsistance des pauvres à Bézu-la-Forêt, Longchamps, Morgny, Le Tronquay : correspondance au sujet des rôles de cotisations, requêtes pour exemption de celle-ci, contentieux	Cote 11 B 257 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1741	Lieu Bézu-la-Forêt — Pauvre, Lyons-la-Forêt — Bailliage, Morgny — Pauvre, Tronquay — Pauvre	Type de document -
		Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt Bailliage, police et administraon Contributions à la subsistance des pauvres à Bézu-la-Forêt,...

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

Résultats de la recherche

Contributions à la subsistance des pauvres à Bézu-la-Forêt, Longchamps, Morgny, Le Tronquay : correspondance au sujet des rôles de cotisations, requêtes pour exemption de celle-ci, contentieux