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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Hardy Charles et Dumoulin François et Morin Jean (Fourquemin Sébastien, Adjoint), période : mai 1637 - aout 1637
Cote
4 E 45 289 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
mai 1637 - aout 1637
 Lieu
Orbec (Calvados, France)
 Type de document
Minutes
  • Contexte : Notaires
  • Orbec (Vicomté d')
  • Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Hardy...
Résultat n°2

Copie collationnée d'un arrêt du Conseil privé du Roi rendu entre Jean Morin, curé du Chesne, d'une part, et Gilles Giffard, curé de Neaufles et Philippe Potin, écuyer, « soi-disant seigneur et patron de la paroisse du Chesne », d'autre part. (La sentence renvoie les parties devant le juge de Breteuil et en appel au parlement de Rouen pour le règlement des contestations soulevées entre elles au sujet de la présentation à la cure du Chesne vacante par la mort de Robert Tardif, précédent curé.).
Cote
G506
 Date
1659
 Lieu
Breteuil, Chesne (Le), Neaufles, Rouen (Parlement de)
 Type de document -
  • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
  • Églises paroissiales
  • Chesne (Le)
  • Copie collationnée d'un arrêt du Conseil privé du Roi...