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  1. Résultat n°1

    Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Hardy Charles et Dumoulin François et Morin Jean (Fourquemin Sébastien, Adjoint), période : mai 1637 - aout 1637

    Date

    mai 1637 - aout 1637

    Cote

    4 E 45 289 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Orbec (Vicomté d')
    • Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Hardy...
  2. Résultat n°2

    Copie collationnée d'un arrêt du Conseil privé du Roi rendu entre Jean Morin, curé du Chesne, d'une part, et Gilles Giffard, curé de Neaufles et Philippe Potin, écuyer, « soi-disant seigneur et patron de la paroisse du Chesne », d'autre part. (La sentence renvoie les parties devant le juge de Breteuil et en appel au parlement de Rouen pour le règlement des contestations soulevées entre elles au sujet de la présentation à la cure du Chesne vacante par la mort de Robert Tardif, précédent curé.).

    Date

    1659

    Cote

    G506

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Chesne (Le)
    • Copie collationnée d'un arrêt du Conseil privé du Roi...