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  1. Résultat n°1

    1777-1789

    Date

    1777-1789

    Cote

    73 B 244 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 73 B - Justice seigneuriale d'Ivry
    • Bailliage vicomtal, causes criminelles
    • Procédures criminelles diverses
    • 1777-1789
  2. Résultat n°2

    Nom de personne : Moulin

    Date

    1940-1970

    Cote

    76W313

    • Contexte : Fonds du service départemental des dommages de guerre...
    • Organismes
    • Service départemental
    • Travaux de fondations spéciales
    • Affaires générales
    • Louviers
    • Nom de personne : Moulin

    Producteur :

    Le producteur est le service départemental des dommages de guerre.