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  1. Résultat n°1

    1668-1746

    Date

    1668-1746

    Cote

    9 B 225 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Vicomté, siège de Nonancourt
    • Domaine
    • Baux par adjudicaon des fermes ordinaires du domaine...
    • 1668-1746
  2. Résultat n°2

    1591-1600

    Date

    1591-1600

    Cote

    9 B 224 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Vicomté, siège de Nonancourt
    • Domaine
    • Baux par adjudicaon des fermes ordinaires du domaine...
    • 1591-1600
  3. Résultat n°3

    Constats et poursuites du fermier pour non-usage des moulins banaux, redevances impayées et délits divers

    Date

    1669-1691

    Cote

    9 B 227 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Vicomté, siège de Nonancourt
    • Domaine
    • Constats et poursuites du fermier pour non-usage des...