Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 B 532 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1768-1776
Lieu
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté, Manthelon, Neubourg (Le) — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
  • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
  • Procédures à Beaumont
  • Procédures diverses closes entre 1775 et 1776 et pièces...
  • (1776, 1768-1776)
Résultat n°2
Cote
13 B 255 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1774-1775
Lieu
Pont-Audemer — Bailliage, Saint-Jean-de-la-Lecqueraye
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies, par seigneureries et familles
  • Famille Mouton à Saint-Jean de La Lequeraye, à la requête...