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  1. Résultat n°1

    (1776, 1768-1776)

    Date

    1768-1776

    Cote

    3 B 532 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
    • Procédures à Beaumont
    • Procédures diverses closes entre 1775 et 1776 et pièces...
    • (1776, 1768-1776)
  2. Résultat n°2

    Famille Mouton à Saint-Jean de La Lequeraye, à la requête de François Du Val-Poutrel, sieur de Saint-Aubin

    Date

    1774-1775

    Cote

    13 B 255 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies, par seigneureries et familles
    • Famille Mouton à Saint-Jean de La Lequeraye, à la requête...