Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4 B 685 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1781
Lieu
Moyaux — Vicomté, Moyaux (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Moyaux
  • Successions
  • Vente des meubles et effets de Jean Verron, boucher...
Résultat n°2
Cote
4 B 622 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1712-1773
Lieu
Moyaux — Vicomté, Moyaux (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Moyaux
  • Procédures
  • Familles Mabon et Ollivier (de Moyaux)
Résultat n°3
Cote
4 B 650 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1773-1774
Lieu
Duclair (Seine-Maritime), Moyaux — Vicomté, Moyaux (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Moyaux
  • Saisies
  • Biens de parculiers
  • Jean Quettier, boucher à Duclair, pour des biens sis...
Résultat n°4
Cote
4 B 664 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1785-1786
Lieu
Moyaux — Vicomté, Moyaux (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Moyaux
  • Saisies
  • Biens de Jean-Bapste Alexis Combault, notaire et marchand...
  • Criées à Moyaux
Résultat n°5
Cote
4 B 663 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1778-1786
Lieu
Bernay, Moyaux — Vicomté, Moyaux (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Moyaux
  • Saisies
  • Biens de Jean-Bapste Alexis Combault, notaire et marchand...
  • Décret
Résultat n°6
Cote
4 B 539 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1720-1787
Lieu
Folleville — Vicomté, Fresne-Cauverville (Le), Moyaux (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Folleville
  • Procédures
  • Louis Tassel, laboureur, de Moyaux et Pierre Boissière,...
Résultat n°7
Cote
4 B 609 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1745-1746
Lieu
Moyaux — Vicomté, Moyaux (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Moyaux
  • Procédures
  • Familles Aubin et Mancel (de Moyaux)
Résultat n°8
Cote
4 B 646 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1768-1769
Lieu
Moyaux — Vicomté, Moyaux (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Moyaux
  • Saisies
  • Biens de parculiers
  • Biens hérités de Guillaume Lamperière, sieur Du Coudray,...