Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Vente des meubles et effets de Jean Verron, boucher de Moyaux

    Date

    1781

    Cote

    4 B 685 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Moyaux
    • Successions
    • Vente des meubles et effets de Jean Verron, boucher...
  2. Résultat n°2

    Familles Mabon et Ollivier (de Moyaux)

    Date

    1712-1773

    Cote

    4 B 622 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Moyaux
    • Procédures
    • Familles Mabon et Ollivier (de Moyaux)
  3. Résultat n°3

    Jean Quettier, boucher à Duclair, pour des biens sis à Moyaux

    Date

    1773-1774

    Cote

    4 B 650 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Moyaux
    • Saisies
    • Biens de parculiers
    • Jean Quettier, boucher à Duclair, pour des biens sis...
  4. Résultat n°4

    Criées à Moyaux

    Date

    1785-1786

    Cote

    4 B 664 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Moyaux
    • Saisies
    • Biens de Jean-Bapste Alexis Combault, notaire et marchand...
    • Criées à Moyaux
  5. Résultat n°5

    Décret

    Date

    1778-1786

    Cote

    4 B 663 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Moyaux
    • Saisies
    • Biens de Jean-Bapste Alexis Combault, notaire et marchand...
    • Décret
  6. Résultat n°6

    Louis Tassel, laboureur, de Moyaux et Pierre Boissière, laboureur du Fresne, en 1787

    Date

    1720-1787

    Cote

    4 B 539 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Folleville
    • Procédures
    • Louis Tassel, laboureur, de Moyaux et Pierre Boissière,...
  7. Résultat n°7

    Familles Aubin et Mancel (de Moyaux)

    Date

    1745-1746

    Cote

    4 B 609 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Moyaux
    • Procédures
    • Familles Aubin et Mancel (de Moyaux)
  8. Résultat n°8

    Biens hérités de Guillaume Lamperière, sieur Du Coudray, à Moyaux, concernant en particulier Jean Venon, marchand de Moyaux

    Date

    1768-1769

    Cote

    4 B 646 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Moyaux
    • Saisies
    • Biens de parculiers
    • Biens hérités de Guillaume Lamperière, sieur Du Coudray,...