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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4 B 567 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
octobre 1774-juillet 1777
Lieu
Moyaux — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Moyaux
  • Plumif, audiences
  • Minutes d'audiences
  • octobre 1774-juillet 1777
Résultat n°2
Cote
4 B 626 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1770-1774
Lieu
Moyaux — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Moyaux
  • Procédures
  • Procédures diverses closes entre 1770 et 1774
Résultat n°3
Cote
4 B 667 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1766-1789
Lieu
Moyaux — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Moyaux
  • Saisies
  • Décrets divers
Résultat n°4
Cote
4 B 658 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1714-1780
Lieu
Moyaux — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Moyaux
  • Saisies
  • Biens des hériers d'Alexandre David
  • Familles Bourdon et Langlois
Résultat n°5
Cote
4 B 555 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
9 novembre 1789-26 juin 1790
Lieu
Moyaux — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Moyaux
  • Transcription et enregistrement des lois
Résultat n°6
Cote
4 B 651 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1771-1775
Lieu
Fontaine-la-Louvet — Fontenelles, Moyaux — Vicomté, Piencourt, Places (Les)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Moyaux
  • Saisies
  • Biens de parculiers
  • Pierre Héroult pour des biens sis à Piencourt, Les...
Résultat n°7
Cote
4 B 678 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1746-1783
Lieu
Marolles (Calvados), Moyaux — Vicomté, Saint-Jean-de-Livet (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Moyaux
  • Successions
  • Philippe Sauvage (de Marolles), procédure concernant...
Résultat n°8
Cote
4 B 558 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
février-mars 1771
Lieu
Moyaux — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Moyaux
  • Déclarations des marchands de grains et farines
Résultat n°9
Cote
4 B 682 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1778-1789
Lieu
Hôtellerie (L’) — Curé, Moyaux — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Moyaux
  • Successions
  • Barbey, curé de l'Hôtellerie, familles Rogerey et Gallot
Résultat n°10
Cote
4 B 591 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1779
Lieu
Moyaux — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Moyaux
  • Sentences, jugements et pièces se rattachant aux procédures
  • Minutes d'audiences et de sentences, procès verbaux...
  • 1779
Résultat n°11
Cote
4 B 582 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
janvier-décembre 1770
Lieu
Moyaux — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Moyaux
  • Sentences, jugements et pièces se rattachant aux procédures
  • Minutes d'audiences et de sentences, procès verbaux...
  • janvier-décembre 1770
Résultat n°12
Cote
4 B 628 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1678-1776
Lieu
Moyaux — Vicomté, Pin (Le) (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Moyaux
  • Procédures
  • Famille Poussier (du Pin)
Résultat n°13
Cote
4 B 629 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1741-1776
Lieu
Moyaux — Vicomté, Pont-l'Evêque (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Moyaux
  • Procédures
  • Charles Hébert, étudiant en droit (de Pont-l'Evêque),...
Résultat n°14
Cote
4 B 653 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1768-1778
Lieu
Moyaux — Vicomté, Neauphes-sur-Dive (Orne)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Moyaux
  • Saisies
  • Biens de parculiers
  • Pierre et Gabriel de Costard, sieur de Beaulieu (à...
Résultat n°15
Cote
4 B 635 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1781
Lieu
Fontaine-la-Louvet, Moyaux — Vicomté, Pin (Le) (Calvados), Saint-Jean-de-Livet (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Moyaux
  • Procédures
  • Pierre Leroux, marchand de Saint-Jean-de-Livet, Pierre-Noël...
Résultat n°16
Cote
4 B 674 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1746-1790
Lieu
Fierville-les-Parcs (Calvados), Moyaux — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Moyaux
  • Saisies
  • Biens de Pierre Cordier, marchand de Fierville1789-1790...
Résultat n°17
Cote
4 B 657 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1767-1780
Lieu
Moyaux — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Moyaux
  • Saisies
  • Biens des hériers d'Alexandre David
  • Famille Langlois
Résultat n°18
Cote
4 B 641 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1784-1786
Lieu
Courtonne-la-Meurdrac (Calvados), Moyaux — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Moyaux
  • Procédures
  • Familles Laillier (de Courtonne-la-Meurdrac) et Legras
Résultat n°19
Cote
4 B 684 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1789-1790
Lieu
Moyaux — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Moyaux
  • Successions
  • Laurent Refeuveille (de Thiberville), familles Ragot...
Résultat n°20
Cote
4 B 623 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1769-1773
Lieu
Blangy-le-Château (Calvados), Moyaux — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Moyaux
  • Procédures
  • Familles Andrieu (de Blangy) et de La Potellière