Moyaux — Vicomté

Résultat n°1
octobre 1774-juillet 1777

Date

octobre 1774-juillet 1777

Cote

4 B 567 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Plumif, audiences
- Minutes d'audiences
- octobre 1774-juillet 1777
Résultat n°2
Procédures diverses closes entre 1770 et 1774

Date

1770-1774

Cote

4 B 626 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Procédures
- Procédures diverses closes entre 1770 et 1774
Résultat n°3
Décrets divers

Date

1766-1789

Cote

4 B 667 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Saisies
- Décrets divers
Résultat n°4
Familles Bourdon et Langlois

Date

1714-1780

Cote

4 B 658 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Saisies
- Biens des hériers d'Alexandre David
- Familles Bourdon et Langlois
Résultat n°5
Transcription et enregistrement des lois

Date

9 novembre 1789-26 juin 1790

Cote

4 B 555 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Transcription et enregistrement des lois
Résultat n°6
Pierre Héroult pour des biens sis à Piencourt, Les Places, Fontanelles

Date

1771-1775

Cote

4 B 651 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Saisies
- Biens de parculiers
- Pierre Héroult pour des biens sis à Piencourt, Les...
Résultat n°7
Philippe Sauvage (de Marolles), procédure concernant Etienne Lebas, marchand de Saint-Jean de Livet

Date

1746-1783

Cote

4 B 678 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Successions
- Philippe Sauvage (de Marolles), procédure concernant...
Résultat n°8
Déclarations des marchands de grains et farines

Date

février-mars 1771

Cote

4 B 558 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Déclarations des marchands de grains et farines
Résultat n°9
Barbey, curé de l'Hôtellerie, familles Rogerey et Gallot

Date

1778-1789

Cote

4 B 682 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Successions
- Barbey, curé de l'Hôtellerie, familles Rogerey et Gallot
Résultat n°10
1779

Date

1779

Cote

4 B 591 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Sentences, jugements et pièces se rattachant aux procédures
- Minutes d'audiences et de sentences, procès verbaux...
- 1779
Résultat n°11
janvier-décembre 1770

Date

janvier-décembre 1770

Cote

4 B 582 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Sentences, jugements et pièces se rattachant aux procédures
- Minutes d'audiences et de sentences, procès verbaux...
- janvier-décembre 1770
Résultat n°12
Famille Poussier (du Pin)

Date

1678-1776

Cote

4 B 628 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Procédures
- Famille Poussier (du Pin)
Résultat n°13
Charles Hébert, étudiant en droit (de Pont-l'Evêque), et Pierre Deshays, marchand de Mesnil-sur-Blangy, avec plans de terres

Date

1741-1776

Cote

4 B 629 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Procédures
- Charles Hébert, étudiant en droit (de Pont-l'Evêque),...
Résultat n°14
Pierre et Gabriel de Costard, sieur de Beaulieu (à Neauphe) à la requête de Louis Le Mercier, marchand de Thiberville

Date

1768-1778

Cote

4 B 653 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Saisies
- Biens de parculiers
- Pierre et Gabriel de Costard, sieur de Beaulieu (à...
Résultat n°15
Pierre Leroux, marchand de Saint-Jean-de-Livet, Pierre-Noël Signol, marchand du Pin, et Pierre Vottier, laboureur de Fontaine-la-Louvet

Date

1781

Cote

4 B 635 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Procédures
- Pierre Leroux, marchand de Saint-Jean-de-Livet, Pierre-Noël...
Résultat n°16
Biens de Pierre Cordier, marchand de Fierville1789-1790 - saisies de biens et ventes judiciaires diverses (1746-1790)

Date

1746-1790

Cote

4 B 674 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Saisies
- Biens de Pierre Cordier, marchand de Fierville1789-1790...
Résultat n°17
Famille Langlois

Date

1767-1780

Cote

4 B 657 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Saisies
- Biens des hériers d'Alexandre David
- Famille Langlois
Résultat n°18
Familles Laillier (de Courtonne-la-Meurdrac) et Legras

Date

1784-1786

Cote

4 B 641 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Procédures
- Familles Laillier (de Courtonne-la-Meurdrac) et Legras
Résultat n°19
Laurent Refeuveille (de Thiberville), familles Ragot et Ozière

Date

1789-1790

Cote

4 B 684 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Successions
- Laurent Refeuveille (de Thiberville), familles Ragot...
Résultat n°20
Familles Andrieu (de Blangy) et de La Potellière

Date

1769-1773

Cote

4 B 623 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Procédures
- Familles Andrieu (de Blangy) et de La Potellière
Résultat n°21
Jean Herment, médecin ordinaire du roi, et Simon Bernais (ou Brenais), fermier de sa terre de Fumichon

Date

1738-1741

Cote

4 B 606 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Procédures
- Jean Herment, médecin ordinaire du roi, et Simon Bernais...
Résultat n°22
Criées à Hermival

Date

1786

Cote

4 B 665 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Saisies
- Biens de Jean-Bapste Alexis Combault, notaire et marchand...
- Criées à Hermival
Résultat n°23
Criées à Marolles

Date

1786-1787

Cote

4 B 672 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Saisies
- Criées à Marolles
Résultat n°24
janvier 1789-septembre 1790

Date

janvier 1789-septembre 1790

Cote

4 B 601 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Sentences, jugements et pièces se rattachant aux procédures
- Minutes d'audiences et de sentences, procès verbaux...
- janvier 1789-septembre 1790
Résultat n°25
janvier-décembre 1769

Date

janvier-décembre 1769

Cote

4 B 581 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Sentences, jugements et pièces se rattachant aux procédures
- Minutes d'audiences et de sentences, procès verbaux...
- janvier-décembre 1769
Résultat n°26
juillet 1783-août 1786

Date

juillet 1783-août 1786

Cote

4 B 570 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Plumif, audiences
- Minutes d'audiences
- juillet 1783-août 1786
Résultat n°27
Nicolas et Pierre Roussel laboureurs du Faulq, et François Pellecat (ou Pelcat), huissier à Pont-l'Evêque

Date

1771-1772

Cote

4 B 620 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Procédures
- Nicolas et Pierre Roussel laboureurs du Faulq, et François...
Résultat n°28
Criées à L'Hôtellerie

Date

1786-1787

Cote

4 B 671 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Saisies
- Criées à L'Hôtellerie
Résultat n°29
Procédures closes entre 1760 et 1769

Date

1760-1769

Cote

4 B 617 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Procédures
- Procédures closes entre 1760 et 1769
Résultat n°30
Minutes de jugements par rapports

Date

octobre 1739-avril 1790

Cote

4 B 603 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Sentences, jugements et pièces se rattachant aux procédures
- Jugements
- Minutes de jugements par rapports
Résultat n°31
Procédures diverses closes entre 1703 et 1745 et pièces isolées

Date

1703-1745

Cote

4 B 608 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Procédures
- Procédures diverses closes entre 1703 et 1745 et pièces...
Résultat n°32
Procédures diverses closes entre 1775 et 1776

Date

1773-1776

Cote

4 B 631 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Procédures
- Procédures diverses closes entre 1775 et 1776
Résultat n°33
Procédures closes entre 1755 et 1758

Date

1755-1758

Cote

4 B 614 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Procédures
- Procédures closes entre 1755 et 1758
Résultat n°34
mai 1742-juillet 1766

Date

mai 1742-juillet 1766

Cote

4 B 564 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Plumif, audiences
- Minutes d'audiences
- mai 1742-juillet 1766
Résultat n°35
Criées aux Places

Date

1786-1787

Cote

4 B 673 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Saisies
- Criées aux Places
Résultat n°36
Familles Glasson (de Lisieux et Orbec) et Cardin

Date

1742-1776

Cote

4 B 630 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Procédures
- Familles Glasson (de Lisieux et Orbec) et Cardin
Résultat n°37
juin 1678-décembre 1679

Date

juin 1678-décembre 1679

Cote

4 B 560 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Plumif, audiences
- Registres plumifs
- juin 1678-décembre 1679
Résultat n°38
Louis Adam, laboureur à Fumichon

Date

1745-1779

Cote

4 B 654 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Saisies
- Biens de parculiers
- Louis Adam, laboureur à Fumichon
Résultat n°39
Marc-Antoine et Pierre Samson (de Saint Martin de Mailloc)

Date

1772-1773

Cote

4 B 649 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Saisies
- Biens de parculiers
- Marc-Antoine et Pierre Samson (de Saint Martin de Mailloc)
Résultat n°40
1786

Date

1786

Cote

4 B 598 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Sentences, jugements et pièces se rattachant aux procédures
- Minutes d'audiences et de sentences, procès verbaux...
- 1786
Résultat n°41
Vincent Lecesne, boucher de Prétreville, et Robert Driot, journalier de Saint-Pierre de Mailloc

Date

1782-1783

Cote

4 B 636 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Procédures
- Vincent Lecesne, boucher de Prétreville, et Robert...
Résultat n°42
Décret

Date

1786-1789

Cote

4 B 668 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Saisies
- Biens de Michel-François Haudard Des Longchamps à la...
- Décret
Résultat n°43
Criées à Fontaine-la-Louvet

Date

1786-1787

Cote

4 B 670 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Saisies
- Criées à Fontaine-la-Louvet
Résultat n°44
octobre 1780-juillet 1783

Date

octobre 1780-juillet 1783

Cote

4 B 569 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Plumif, audiences
- Minutes d'audiences
- octobre 1780-juillet 1783
Résultat n°45
Vente des meubles et effets de Jean Verron, boucher de Moyaux

Date

1781

Cote

4 B 685 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Successions
- Vente des meubles et effets de Jean Verron, boucher...
Résultat n°46
François Letrosne, marchand des Places

Date

1758-1780

Cote

4 B 661 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Saisies
- Biens de parculiers
- François Letrosne, marchand des Places
Résultat n°47
Nicolas Delamare, meunier à Courtonne-la-Meurdrac, et Jean-Baptiste-Joseph de Saint-Agnan, seigneur de Beaufey

Date

1784-1786

Cote

4 B 640 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Procédures
- Nicolas Delamare, meunier à Courtonne-la-Meurdrac,...
Résultat n°48
juillet 1788-novembre 1790

Date

juillet 1788-novembre 1790

Cote

4 B 572 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Plumif, audiences
- Minutes d'audiences
- juillet 1788-novembre 1790
Résultat n°49
mars 1760-décembre 1765

Date

mars 1760-décembre 1765

Cote

4 B 578 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Sentences, jugements et pièces se rattachant aux procédures
- Minutes d'audiences et de sentences, procès verbaux...
- mars 1760-décembre 1765
Résultat n°50
Charles Clouet, procureur au bailliage d'Orbec et notaire à Folleville, demeurant en la paroisse de Fontaine-la-Louvet

Date

1760-1769

Cote

4 B 645 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Saisies
- Biens de parculiers
- Charles Clouet, procureur au bailliage d'Orbec et notaire...
Résultat n°51
Familles Le Thiais (du Faulq) et Hommet

Date

1773-1775

Cote

4 B 627 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Procédures
- Familles Le Thiais (du Faulq) et Hommet
Résultat n°52
janvier 1786-juillet 1788

Date

janvier 1786-juillet 1788

Cote

4 B 571 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Plumif, audiences
- Minutes d'audiences
- janvier 1786-juillet 1788
Résultat n°53
Enregistrement des productions, dépôts et closions (novembre 1764-avril 1768, octobre 1784-juin 1790)

Date

novembre 1764-juin 1790

Cote

4 B 557 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Enregistrement des productions, dépôts et closions...
Résultat n°54
Famille Fréard (ou Friard, de Courtonne)

Date

1721-1749

Cote

4 B 613 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Procédures
- Famille Fréard (ou Friard, de Courtonne)
Résultat n°55
1780

Date

1780

Cote

4 B 592 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Sentences, jugements et pièces se rattachant aux procédures
- Minutes d'audiences et de sentences, procès verbaux...
- 1780
Résultat n°56
1787

Date

1787

Cote

4 B 599 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Sentences, jugements et pièces se rattachant aux procédures
- Minutes d'audiences et de sentences, procès verbaux...
- 1787
Résultat n°57
Jean-Pierre Buquet, journalier du Pin, et Jean Delamare, laboureur

Date

1782-1786

Cote

4 B 638 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Procédures
- Jean-Pierre Buquet, journalier du Pin, et Jean Delamare,...
Résultat n°58
Familles Mabon et Ollivier (de Moyaux)

Date

1712-1773

Cote

4 B 622 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Procédures
- Familles Mabon et Ollivier (de Moyaux)
Résultat n°59
Minutes

Date

octobre 1739-août 1740

Cote

4 B 602 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Sentences, jugements et pièces se rattachant aux procédures
- Jugements
- Minutes
Résultat n°60
Robert Vaignon, seigneur du Grand-Mortemer, et Alexis Combault, premier huissier audiencier en la vicomté de Moyaux

Date

1763-1771

Cote

4 B 619 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Procédures
- Robert Vaignon, seigneur du Grand-Mortemer, et Alexis...
Résultat n°61
Georges Simon, famille Rousselet

Date

1778-1785

Cote

4 B 679 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Successions
- Georges Simon, famille Rousselet
Résultat n°62
Biens de Louis Regnault, marchand de Saint-Martin de la Lieue, à la requête d'Adrien Hubert des Acres, marchand de Lisieux

Date

1767-1779

Cote

4 B 655 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Saisies
- Biens de Louis Regnault, marchand de Saint-Martin de...
Résultat n°63
Familles Prévost et Jennequin (de Courtonne-la-Meurdrac)

Date

1772

Cote

4 B 621 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Procédures
- Familles Prévost et Jennequin (de Courtonne-la-Meurdrac)
Résultat n°64
octobre 1739-août 1740

Date

octobre 1739-août 1740

Cote

4 B 563 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Plumif, audiences
- Minutes d'audiences
- octobre 1739-août 1740
Résultat n°65
Tutelles diverses, délibérations de parents et élections de tuteurs, émancipations et lettres de bénéfice d'âge

Date

1753-1787

Cote

4 B 577 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Tutelles
- Tutelles diverses, délibérations de parents et élections...
Résultat n°66
Edouard Le Vieil (biens à Giverville) et Louis de Giverville

Date

1774-1776

Cote

4 B 652 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Saisies
- Biens de parculiers
- Edouard Le Vieil (biens à Giverville) et Louis de Giverville
Résultat n°67
Jean-Baptiste et Charles Chirot, marchands de Lisieux, pour des biens sis à Lisieux, Saint Martin et Saint Denis de Mailloc

Date

1768-1781

Cote

4 B 662 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Saisies
- Biens de parculiers
- Jean-Baptiste et Charles Chirot, marchands de Lisieux,...
Résultat n°68
Jean Quettier, boucher à Duclair, pour des biens sis à Moyaux

Date

1773-1774

Cote

4 B 650 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Saisies
- Biens de parculiers
- Jean Quettier, boucher à Duclair, pour des biens sis...
Résultat n°69
Pierre Haye, toilier (de Marolles)

Date

1787-1789

Cote

4 B 683 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Successions
- Pierre Haye, toilier (de Marolles)
Résultat n°70
1771

Date

1771

Cote

4 B 583 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Sentences, jugements et pièces se rattachant aux procédures
- Minutes d'audiences et de sentences, procès verbaux...
- 1771
Résultat n°71
Robert Duval (de Fontaine-la-Louvet)

Date

1770-1771

Cote

4 B 648 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Saisies
- Biens de parculiers
- Robert Duval (de Fontaine-la-Louvet)
Résultat n°72
Registre d'issue

Date

novembre 1759-août 1767

Cote

4 B 604 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Sentences, jugements et pièces se rattachant aux procédures
- Registre d'issue
Résultat n°73
Famille Neuville (de Prêtreville)

Date

1727-1747

Cote

4 B 610 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Procédures
- Famille Neuville (de Prêtreville)
Résultat n°74
Criées à Canteloup

Date

1786-1787

Cote

4 B 669 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Saisies
- Criées à Canteloup
Résultat n°75
1781

Date

1781

Cote

4 B 593 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Sentences, jugements et pièces se rattachant aux procédures
- Minutes d'audiences et de sentences, procès verbaux...
- 1781
Résultat n°76
Clément Odienne (de Thiberville)

Date

1778-1789

Cote

4 B 681 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Successions
- Clément Odienne (de Thiberville)
Résultat n°77
Famille Chéron (de Saint-Hymer)

Date

1760-1765

Cote

4 B 616 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Procédures
- Famille Chéron (de Saint-Hymer)
Résultat n°78
février 1767-décembre 1768

Date

février 1767-décembre 1768

Cote

4 B 580 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Sentences, jugements et pièces se rattachant aux procédures
- Minutes d'audiences et de sentences, procès verbaux...
- février 1767-décembre 1768
Résultat n°79
1784

Date

1784

Cote

4 B 596 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Sentences, jugements et pièces se rattachant aux procédures
- Minutes d'audiences et de sentences, procès verbaux...
- 1784
Résultat n°80
Joseph Cordier (des Parfontaines), familles Vasse et Fortin

Date

1741-1781

Cote

4 B 677 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Moyaux
- Successions
- Joseph Cordier (des Parfontaines), familles Vasse et...

Résultats de la recherche

octobre 1774-juillet 1777

Date

Cote

Procédures diverses closes entre 1770 et 1774

Date

Cote

Décrets divers

Date

Cote

Familles Bourdon et Langlois

Date

Cote

Transcription et enregistrement des lois

Date

Cote

Pierre Héroult pour des biens sis à Piencourt, Les Places, Fontanelles

Date

Cote

Philippe Sauvage (de Marolles), procédure concernant Etienne Lebas, marchand de Saint-Jean de Livet

Date

Cote

Déclarations des marchands de grains et farines

Date

Cote

Barbey, curé de l'Hôtellerie, familles Rogerey et Gallot

Date

Cote

1779

Date

Cote

janvier-décembre 1770

Date

Cote

Famille Poussier (du Pin)

Date

Cote

Charles Hébert, étudiant en droit (de Pont-l'Evêque), et Pierre Deshays, marchand de Mesnil-sur-Blangy, avec plans de terres

Date

Cote

Pierre et Gabriel de Costard, sieur de Beaulieu (à Neauphe) à la requête de Louis Le Mercier, marchand de Thiberville

Date

Cote

Pierre Leroux, marchand de Saint-Jean-de-Livet, Pierre-Noël Signol, marchand du Pin, et Pierre Vottier, laboureur de Fontaine-la-Louvet

Date

Cote

Biens de Pierre Cordier, marchand de Fierville1789-1790 - saisies de biens et ventes judiciaires diverses (1746-1790)

Date

Cote

Famille Langlois

Date

Cote

Familles Laillier (de Courtonne-la-Meurdrac) et Legras

Date

Cote

Laurent Refeuveille (de Thiberville), familles Ragot et Ozière

Date

Cote

Familles Andrieu (de Blangy) et de La Potellière

Date

Cote

Jean Herment, médecin ordinaire du roi, et Simon Bernais (ou Brenais), fermier de sa terre de Fumichon

Date

Cote

Criées à Hermival

Date

Cote

Criées à Marolles

Date

Cote

janvier 1789-septembre 1790

Date

Cote

janvier-décembre 1769

Date

Cote

juillet 1783-août 1786

Date

Cote

Nicolas et Pierre Roussel laboureurs du Faulq, et François Pellecat (ou Pelcat), huissier à Pont-l'Evêque