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  1. Résultat n°1

    octobre 1774-juillet 1777

    Date

    octobre 1774-juillet 1777

    Cote

    4 B 567 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Moyaux
    • Plumif, audiences
    • Minutes d'audiences
    • octobre 1774-juillet 1777
  2. Résultat n°2

    Procédures diverses closes entre 1770 et 1774

    Date

    1770-1774

    Cote

    4 B 626 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Moyaux
    • Procédures
    • Procédures diverses closes entre 1770 et 1774
  3. Résultat n°3

    Décrets divers

    Date

    1766-1789

    Cote

    4 B 667 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Moyaux
    • Saisies
    • Décrets divers
  4. Résultat n°4

    Familles Bourdon et Langlois

    Date

    1714-1780

    Cote

    4 B 658 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Moyaux
    • Saisies
    • Biens des hériers d'Alexandre David
    • Familles Bourdon et Langlois
  5. Résultat n°5

    Transcription et enregistrement des lois

    Date

    9 novembre 1789-26 juin 1790

    Cote

    4 B 555 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Moyaux
    • Transcription et enregistrement des lois
  6. Résultat n°6

    Pierre Héroult pour des biens sis à Piencourt, Les Places, Fontanelles

    Date

    1771-1775

    Cote

    4 B 651 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Moyaux
    • Saisies
    • Biens de parculiers
    • Pierre Héroult pour des biens sis à Piencourt, Les...
  7. Résultat n°7

    Philippe Sauvage (de Marolles), procédure concernant Etienne Lebas, marchand de Saint-Jean de Livet

    Date

    1746-1783

    Cote

    4 B 678 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Moyaux
    • Successions
    • Philippe Sauvage (de Marolles), procédure concernant...
  8. Résultat n°8

    Déclarations des marchands de grains et farines

    Date

    février-mars 1771

    Cote

    4 B 558 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Moyaux
    • Déclarations des marchands de grains et farines
  9. Résultat n°9

    Barbey, curé de l'Hôtellerie, familles Rogerey et Gallot

    Date

    1778-1789

    Cote

    4 B 682 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Moyaux
    • Successions
    • Barbey, curé de l'Hôtellerie, familles Rogerey et Gallot
  10. Résultat n°10

    1779

    Date

    1779

    Cote

    4 B 591 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Moyaux
    • Sentences, jugements et pièces se rattachant aux procédures
    • Minutes d'audiences et de sentences, procès verbaux...
    • 1779
  11. Résultat n°11

    janvier-décembre 1770

    Date

    janvier-décembre 1770

    Cote

    4 B 582 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Moyaux
    • Sentences, jugements et pièces se rattachant aux procédures
    • Minutes d'audiences et de sentences, procès verbaux...
    • janvier-décembre 1770
  12. Résultat n°12

    Famille Poussier (du Pin)

    Date

    1678-1776

    Cote

    4 B 628 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Moyaux
    • Procédures
    • Famille Poussier (du Pin)
  13. Résultat n°13

    Charles Hébert, étudiant en droit (de Pont-l'Evêque), et Pierre Deshays, marchand de Mesnil-sur-Blangy, avec plans de terres

    Date

    1741-1776

    Cote

    4 B 629 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Moyaux
    • Procédures
    • Charles Hébert, étudiant en droit (de Pont-l'Evêque),...
  14. Résultat n°14

    Pierre et Gabriel de Costard, sieur de Beaulieu (à Neauphe) à la requête de Louis Le Mercier, marchand de Thiberville

    Date

    1768-1778

    Cote

    4 B 653 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Moyaux
    • Saisies
    • Biens de parculiers
    • Pierre et Gabriel de Costard, sieur de Beaulieu (à...
  15. Résultat n°15

    Pierre Leroux, marchand de Saint-Jean-de-Livet, Pierre-Noël Signol, marchand du Pin, et Pierre Vottier, laboureur de Fontaine-la-Louvet

    Date

    1781

    Cote

    4 B 635 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Moyaux
    • Procédures
    • Pierre Leroux, marchand de Saint-Jean-de-Livet, Pierre-Noël...
  16. Résultat n°16

    Biens de Pierre Cordier, marchand de Fierville1789-1790 - saisies de biens et ventes judiciaires diverses (1746-1790)

    Date

    1746-1790

    Cote

    4 B 674 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Moyaux
    • Saisies
    • Biens de Pierre Cordier, marchand de Fierville1789-1790...
  17. Résultat n°17

    Famille Langlois

    Date

    1767-1780

    Cote

    4 B 657 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Moyaux
    • Saisies
    • Biens des hériers d'Alexandre David
    • Famille Langlois
  18. Résultat n°18

    Familles Laillier (de Courtonne-la-Meurdrac) et Legras

    Date

    1784-1786

    Cote

    4 B 641 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Moyaux
    • Procédures
    • Familles Laillier (de Courtonne-la-Meurdrac) et Legras
  19. Résultat n°19

    Laurent Refeuveille (de Thiberville), familles Ragot et Ozière

    Date

    1789-1790

    Cote

    4 B 684 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Moyaux
    • Successions
    • Laurent Refeuveille (de Thiberville), familles Ragot...
  20. Résultat n°20

    Familles Andrieu (de Blangy) et de La Potellière

    Date

    1769-1773

    Cote

    4 B 623 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Moyaux
    • Procédures
    • Familles Andrieu (de Blangy) et de La Potellière