• sur 1
12 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Rentes diverses.

Date

1569-1742

Cote

G238

Résultat n°2

Déclaration donnée par Simon de la Mare, curé d'Écouis, agissant au nom de la fabrique, à « Albert de Gondy, duc de Rais, pair et maréchal de France, marquis de Belle-Isle, etc., des terres données et aumosnées à la fabrique de ladite paroisse par les anciens seigneurs patrons dudit lieu, pour servir et valloir au terrier que mondit sieur entend faire de ses terres et seigneuries du Plessis, Escouys et Muchegros » (1637) ; – déclaration « des revenus, charges réelles et casuelles de l'église et fabrique de Saint-Aubin du bourg d'Écouis », fournie au bureau diocésain de l'Archevêché de Rouen par le trésorier en charge (le total des revenus est évalué à 375 livres 16 sols 6 deniers et celui des charges à 373 livres 18 sols 6 deniers, 1651) ; – bail à ferme passé par Marie-Marthe Asseline, femme séparée de biens de Mathieu Lefebvre, marchand à Écouis, aux syndic, trésoriers et habitants de la paroisse, « d'une grande maison située en ce lieu d'Écouis, en face de la grande route, à côté du cloître de l'église collégiale du dit lieu », au prix de 260 livres par an, pour servir à caserner la brigade de maréchaussée à a résidence d'Écouis, conformément aux dispositions de l'ordonnance du 27 décembre 1769 (1779).

Date

1630-1791

Cote

G585

Résultat n°3

Boisemont, etc. (ferme de la Heunière).

Date

1781

Cote

H1240

Résultat n°4

Accord passé entre les habitants de Boisemont et messire Nicolas de Frémont d'Auneuil, président de la première chambre des enquêtes au parlement de Paris, seigneur et patron de Mussegros (les habitants de Boisemont autorisent le président d'Auneuil « à faire planter incessamment deux rangées de poiriers à haute tige de chacun costé dans l'alignement de la grande avenue du château dudit Muchegros, sur les terres appartenantes au trésor et fabrique de Boisemont, qui se trouvent en face de laditte avenue sur le dîmage dudit Boisemont et de celui de Corny ») (1734) ; – nomination par les habitants du syndic de la paroisse (1763) ; – état de répartition sur les habitants d'une taxe pour le curage et les travaux d'entretien d'un puits commun (1767) ; – pièces de procédure pour les habitants de Boisemont au sujet de la prétendue banalité des moulins d'Andely sur cette paroisse (par une délibération du 11 février 1770, les habitants de Boisemont déclarent « qu'ils ne sont nullement sujets à la banalité desdits moulins royaux d'Andely, que monsieur du Saussay veut établir dans leur paroisse ») ; – nomination d'un nouveau syndic en 1776.

Date

1734-1776

Cote

G425

Résultat n°5

« C'est Testât que baillent à hault et puissant seigneur messire Charles de Roncherolles, gentilhomme ordinaire de la chambre du Roy, etc., les doyen et chanoines de l'église collégiale Notre-Dame d'Escouys, de touttes les maisons, masures, terres labourables appartenantes à la fabrique de ladite église, lesdites terres et héritages situées et assises tant aux dixmages du Plessis, Touffreville, Escouis que Musse-gros » (1586) ; – « mémoire des terres appartenantes à la fabrique Notre-Dame d'Escouys » (XVIIe siècle) ; – procès-verbaux d'arpentage des terres de la fabrique en 1727 et 1788.

Date

1586-1788

Cote

G239

Résultat n°6

Cartulaire de l'Évêché d'Évreux (de 1113-1128 à 1350).

Date

1113-1350

Cote

G6

Résultat n°7

Mussegros et Écouis.

Date

1348-1637

Cote

H1265

Résultat n°8

Hôpital d'Écouis.

Date

1683

Cote

G241

Résultat n°9

Chapelle de Notre-Dame-des-Anges.

Date

1343-XVIIIe siècle

Cote

G206

Résultat n°10

Aveux rendus par la fabrique à Michel de Roncherolles (1705-1763) pour 4 acres de terre sises à Écouis, triège de la Pierre-Saint-Julien et relevant de la baronnie dudit lieu ; – déclaration des revenus de la fabrique en 1702 ; – bail à fieffé passé par la fabrique à Nicolas de Fremont d'Auneuil, président en la première chambre des Enquêtes du parlement de Paris et seigneur de Mussegros, de deux pièces de terres sises à Écouis, triège de la Poterie, et à Mussegros, triège de la Crouleuze, moyennant une rente annuelle de 19 livres 15 sous (1748).

Date

1656-1763

Cote

G922

Résultat n°11

Mussegros.

Date

1678-1789

Cote

H1491

Résultat n°12

Mussegros.

Date

1202-1280

Cote

H634