Mussegros - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Etats de section des propriétés bâties et non bâties.	Cote 213 EDt37	Date 1836	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Ecouis (213EDT) Villerets Cadastre Etats de section des propriétés bâties et non bâties.
Résultat n°2	1832-1837 (5).	Cote 213 EDt22	Date-	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Ecouis (213EDT) Ecouis Police du roulage Pesage des véhicules au pont à bascule : amendes et... 1832-1837 (5).
Résultat n°3	Instructions ministérielles et préfectorales (1936 - 1983) ; tableaux de rectification de la liste électorale, listes des électeurs et listes d'émargement (1951, 1956, 1958, 1967, 1981 ; procès-verbaux de référendums (1945 - 1972) et d'élections : européennes(1979), présidentielles (1965 - 1981), sénatoriales (1937 - 1980), législatives (1936 - 1981), cantonales (1937 - 1982) et municipales (1935 - 1983).	Cote 213 EDt24	Date 1936-1983	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Ecouis (213EDT) Ecouis Elections Instructions ministérielles et préfectorales (1936...
Résultat n°4	12 janvier 1835 - 10 janvier 1844 (13).	Cote 213 EDt36	Date 1835-1844	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Ecouis (213EDT) Villerets Délibérations du conseil municipal Registres des délibérations. 12 janvier 1835 - 10 janvier 1844 (13).
Résultat n°5	Matrice des propriétés non bâties.	Cote 213 EDt20	Date 1915-1942	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Ecouis (213EDT) Ecouis Contributions Cadastre. Matrice des propriétés non bâties.
Résultat n°6	21 février 1790 - 21 prairial an III (12).	Cote 213 EDt35	Date 1790-an III	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Ecouis (213EDT) Villerets Délibérations du conseil municipal Registres des délibérations. 21 février 1790 - 21 prairial an III (12).
Résultat n°7	1er janvier 1808 - 25 juin 1830 (2).	Cote 213 EDt5	Date 1808-1830	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Ecouis (213EDT) Ecouis Délibérations de la communauté d'habitants et du conseil... Registres des délibérations. 1er janvier 1808 - 25 juin 1830 (2).
Résultat n°8	8 novembre 1833 - 8 novembre 1846.	Cote 213 EDt6	Date 1833-1846	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Ecouis (213EDT) Ecouis Délibérations de la communauté d'habitants et du conseil... Registres des délibérations. 8 novembre 1833 - 8 novembre 1846.
Résultat n°9	2 floréal an XII - 25 décembre 1831.	Cote 213 EDt29	Date an XII-1831	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Ecouis (213EDT) Mussegros Délibérations du conseil municipal Registres des délibérations. 2 floréal an XII - 25 décembre 1831.
Résultat n°10	Etats de sections des propriétés bâties et non bâties.	Cote 213 EDt16	Date 1837	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Ecouis (213EDT) Ecouis Contributions Cadastre. Etats de sections des propriétés bâties et non bâties.
Résultat n°11	3 pluviose an II - 11 brumaire an V (écrit jusqu'au f° 153 v° seulement).	Cote 213 EDt4	Date an II-an V	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Ecouis (213EDT) Ecouis Délibérations de la communauté d'habitants et du conseil... Registres des délibérations. 3 pluviose an II - 11 brumaire an V (écrit jusqu'au...
Résultat n°12	7 mai 1831 - 15 septembre 1834 (8).	Cote 213 EDt30	Date 1831-1834	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Ecouis (213EDT) Mussegros Délibérations du conseil municipal Registres des délibérations. 7 mai 1831 - 15 septembre 1834 (8).
Résultat n°13	Matrice des propriétés bâties.	Cote 213 EDt19	Date 1911-1943	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Ecouis (213EDT) Ecouis Contributions Cadastre. Matrice des propriétés bâties.
Résultat n°14	Registres à souches de la taxe sur les gardes-chasse (1913 - 1932) et des contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens, puis sur les domestiques et instruments de musique (1927 - 1935). Rôle des contributions foncières, contribution mobilière et patentes (1932) et correspondances relatives aux impôts fonciers (1932 - 1934).	Cote 213 EDt14	Date 1913-1934	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Ecouis (213EDT) Ecouis Contributions Registres à souches de la taxe sur les gardes-chasse...
Résultat n°15	"2ème volume de la correspondance" (3) : enregistrement de la correspondance reçue et envoyée. Les dernières pages sont exclusivement consacrées aux mercuriales du pain, des céréales et des fourrages, avec détail des prix (14 janvier 1823 - 3 décembre 1844).	Cote 213 EDt12	Date 1823-1844	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Ecouis (213EDT) Ecouis Actes de la municipalité "2ème volume de la correspondance" (3) : enregistrement...
Résultat n°16	Livre des mutations de propriété (9).	Cote 213 EDt31	Date-	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Ecouis (213EDT) Mussegros Cadastre Livre des mutations de propriété (9).
Résultat n°17	Arrêts, déclarations, lettres patentes et décrets.	Cote 213 EDt33	Date 1789-an III	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Ecouis (213EDT) Villerets Enregistrement des lois Arrêts, déclarations, lettres patentes et décrets.
Résultat n°18	Bureau de bienfaisance. Registre des délibérations de la commission administrative. Extraits du registre des délibérations : liste des indigents bénéficiaires de secours en pain (1er décembre 1917), approbation des comptes (1932 - 1933, 1935 - 1936), règlement (23 avril 1938).	Cote 213 EDt28	Date 1913-1946	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Ecouis (213EDT) Ecouis Assistance Bureau de bienfaisance. Registre des délibérations...
Résultat n°19	Matrice des propriétés bâties et non bâties.	Cote 213 EDt17	Date 1839-1894	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Ecouis (213EDT) Ecouis Contributions Cadastre. Matrice des propriétés bâties et non bâties.
Résultat n°20	6 septembre 1874 - 8 juillet 1894.	Cote 213 EDt9	Date 1874-1894	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Ecouis (213EDT) Ecouis Délibérations de la communauté d'habitants et du conseil... Registres des délibérations. 6 septembre 1874 - 8 juillet 1894.

Résultats de la recherche

Etats de section des propriétés bâties et non bâties.

1832-1837 (5).

12 janvier 1835 - 10 janvier 1844 (13).

Matrice des propriétés non bâties.

21 février 1790 - 21 prairial an III (12).

1er janvier 1808 - 25 juin 1830 (2).

8 novembre 1833 - 8 novembre 1846.

2 floréal an XII - 25 décembre 1831.

Etats de sections des propriétés bâties et non bâties.

3 pluviose an II - 11 brumaire an V (écrit jusqu'au f° 153 v° seulement).

7 mai 1831 - 15 septembre 1834 (8).

Matrice des propriétés bâties.

"2ème volume de la correspondance" (3) : enregistrement de la correspondance reçue et envoyée. Les dernières pages sont exclusivement consacrées aux mercuriales du pain, des céréales et des fourrages, avec détail des prix (14 janvier 1823 - 3 décembre 1844).

Livre des mutations de propriété (9).

Arrêts, déclarations, lettres patentes et décrets.

Bureau de bienfaisance. Registre des délibérations de la commission administrative. Extraits du registre des délibérations : liste des indigents bénéficiaires de secours en pain (1er décembre 1917), approbation des comptes (1932 - 1933, 1935 - 1936), règlement (23 avril 1938).

Matrice des propriétés bâties et non bâties.

6 septembre 1874 - 8 juillet 1894.