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  1. Résultat n°1

    Etats de section des propriétés bâties et non bâties.

    Date

    1836

    Cote

    213 EDt37

    • Contexte : Ecouis (213EDT)
    • Villerets
    • Cadastre
    • Etats de section des propriétés bâties et non bâties.

    Producteur :

    COMMUNE D'ECOUIS

  2. Résultat n°2

    1832-1837 (5).

    Cote

    213 EDt22

    • Contexte : Ecouis (213EDT)
    • Ecouis
    • Police du roulage
    • Pesage des véhicules au pont à bascule : amendes et...
    • 1832-1837 (5).

    Producteur :

    COMMUNE D'ECOUIS

  3. Résultat n°3

    Instructions ministérielles et préfectorales (1936 - 1983) ; tableaux de rectification de la liste électorale, listes des électeurs et listes d'émargement (1951, 1956, 1958, 1967, 1981 ; procès-verbaux de référendums (1945 - 1972) et d'élections : européennes(1979), présidentielles (1965 - 1981), sénatoriales (1937 - 1980), législatives (1936 - 1981), cantonales (1937 - 1982) et municipales (1935 - 1983).

    Date

    1936-1983

    Cote

    213 EDt24

    • Contexte : Ecouis (213EDT)
    • Ecouis
    • Elections
    • Instructions ministérielles et préfectorales (1936...

    Producteur :

    COMMUNE D'ECOUIS

  4. Résultat n°4

    12 janvier 1835 - 10 janvier 1844 (13).

    Date

    1835-1844

    Cote

    213 EDt36

    • Contexte : Ecouis (213EDT)
    • Villerets
    • Délibérations du conseil municipal
    • Registres des délibérations.
    • 12 janvier 1835 - 10 janvier 1844 (13).

    Producteur :

    COMMUNE D'ECOUIS

  5. Résultat n°5

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1915-1942

    Cote

    213 EDt20

    • Contexte : Ecouis (213EDT)
    • Ecouis
    • Contributions
    • Cadastre.
    • Matrice des propriétés non bâties.

    Producteur :

    COMMUNE D'ECOUIS

  6. Résultat n°6

    21 février 1790 - 21 prairial an III (12).

    Date

    1790-an III

    Cote

    213 EDt35

    • Contexte : Ecouis (213EDT)
    • Villerets
    • Délibérations du conseil municipal
    • Registres des délibérations.
    • 21 février 1790 - 21 prairial an III (12).

    Producteur :

    COMMUNE D'ECOUIS

  7. Résultat n°7

    1er janvier 1808 - 25 juin 1830 (2).

    Date

    1808-1830

    Cote

    213 EDt5

    • Contexte : Ecouis (213EDT)
    • Ecouis
    • Délibérations de la communauté d'habitants et du conseil...
    • Registres des délibérations.
    • 1er janvier 1808 - 25 juin 1830 (2).

    Producteur :

    COMMUNE D'ECOUIS

  8. Résultat n°8

    8 novembre 1833 - 8 novembre 1846.

    Date

    1833-1846

    Cote

    213 EDt6

    • Contexte : Ecouis (213EDT)
    • Ecouis
    • Délibérations de la communauté d'habitants et du conseil...
    • Registres des délibérations.
    • 8 novembre 1833 - 8 novembre 1846.

    Producteur :

    COMMUNE D'ECOUIS

  9. Résultat n°9

    2 floréal an XII - 25 décembre 1831.

    Date

    an XII-1831

    Cote

    213 EDt29

    • Contexte : Ecouis (213EDT)
    • Mussegros
    • Délibérations du conseil municipal
    • Registres des délibérations.
    • 2 floréal an XII - 25 décembre 1831.

    Producteur :

    COMMUNE D'ECOUIS

  10. Résultat n°10

    Etats de sections des propriétés bâties et non bâties.

    Date

    1837

    Cote

    213 EDt16

    • Contexte : Ecouis (213EDT)
    • Ecouis
    • Contributions
    • Cadastre.
    • Etats de sections des propriétés bâties et non bâties.

    Producteur :

    COMMUNE D'ECOUIS

  11. Résultat n°11

    3 pluviose an II - 11 brumaire an V (écrit jusqu'au f° 153 v° seulement).

    Date

    an II-an V

    Cote

    213 EDt4

    • Contexte : Ecouis (213EDT)
    • Ecouis
    • Délibérations de la communauté d'habitants et du conseil...
    • Registres des délibérations.
    • 3 pluviose an II - 11 brumaire an V (écrit jusqu'au...

    Producteur :

    COMMUNE D'ECOUIS

  12. Résultat n°12

    7 mai 1831 - 15 septembre 1834 (8).

    Date

    1831-1834

    Cote

    213 EDt30

    • Contexte : Ecouis (213EDT)
    • Mussegros
    • Délibérations du conseil municipal
    • Registres des délibérations.
    • 7 mai 1831 - 15 septembre 1834 (8).

    Producteur :

    COMMUNE D'ECOUIS

  13. Résultat n°13

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911-1943

    Cote

    213 EDt19

    • Contexte : Ecouis (213EDT)
    • Ecouis
    • Contributions
    • Cadastre.
    • Matrice des propriétés bâties.

    Producteur :

    COMMUNE D'ECOUIS

  14. Résultat n°14

    Registres à souches de la taxe sur les gardes-chasse (1913 - 1932) et des contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens, puis sur les domestiques et instruments de musique (1927 - 1935). Rôle des contributions foncières, contribution mobilière et patentes (1932) et correspondances relatives aux impôts fonciers (1932 - 1934).

    Date

    1913-1934

    Cote

    213 EDt14

    • Contexte : Ecouis (213EDT)
    • Ecouis
    • Contributions
    • Registres à souches de la taxe sur les gardes-chasse...

    Producteur :

    COMMUNE D'ECOUIS

  15. Résultat n°15

    "2ème volume de la correspondance" (3) : enregistrement de la correspondance reçue et envoyée. Les dernières pages sont exclusivement consacrées aux mercuriales du pain, des céréales et des fourrages, avec détail des prix (14 janvier 1823 - 3 décembre 1844).

    Date

    1823-1844

    Cote

    213 EDt12

    • Contexte : Ecouis (213EDT)
    • Ecouis
    • Actes de la municipalité
    • "2ème volume de la correspondance" (3) : enregistrement...

    Producteur :

    COMMUNE D'ECOUIS

  16. Résultat n°16

    Livre des mutations de propriété (9).

    Cote

    213 EDt31

    • Contexte : Ecouis (213EDT)
    • Mussegros
    • Cadastre
    • Livre des mutations de propriété (9).

    Producteur :

    COMMUNE D'ECOUIS

  17. Résultat n°17

    Arrêts, déclarations, lettres patentes et décrets.

    Date

    1789-an III

    Cote

    213 EDt33

    • Contexte : Ecouis (213EDT)
    • Villerets
    • Enregistrement des lois
    • Arrêts, déclarations, lettres patentes et décrets.

    Producteur :

    COMMUNE D'ECOUIS

  18. Résultat n°18

    Bureau de bienfaisance. Registre des délibérations de la commission administrative. Extraits du registre des délibérations : liste des indigents bénéficiaires de secours en pain (1er décembre 1917), approbation des comptes (1932 - 1933, 1935 - 1936), règlement (23 avril 1938).

    Date

    1913-1946

    Cote

    213 EDt28

    • Contexte : Ecouis (213EDT)
    • Ecouis
    • Assistance
    • Bureau de bienfaisance. Registre des délibérations...

    Producteur :

    COMMUNE D'ECOUIS

  19. Résultat n°19

    Matrice des propriétés bâties et non bâties.

    Date

    1839-1894

    Cote

    213 EDt17

    • Contexte : Ecouis (213EDT)
    • Ecouis
    • Contributions
    • Cadastre.
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties.

    Producteur :

    COMMUNE D'ECOUIS

  20. Résultat n°20

    6 septembre 1874 - 8 juillet 1894.

    Date

    1874-1894

    Cote

    213 EDt9

    • Contexte : Ecouis (213EDT)
    • Ecouis
    • Délibérations de la communauté d'habitants et du conseil...
    • Registres des délibérations.
    • 6 septembre 1874 - 8 juillet 1894.

    Producteur :

    COMMUNE D'ECOUIS

  21. Résultat n°21

    11 mars 1860 - 6 septembre 1874.

    Date

    1860-1874

    Cote

    213 EDt8

    • Contexte : Ecouis (213EDT)
    • Ecouis
    • Délibérations de la communauté d'habitants et du conseil...
    • Registres des délibérations.
    • 11 mars 1860 - 6 septembre 1874.

    Producteur :

    COMMUNE D'ECOUIS

  22. Résultat n°22

    1837-1842.

    Cote

    213 EDt23

    • Contexte : Ecouis (213EDT)
    • Ecouis
    • Police du roulage
    • Pesage des véhicules au pont à bascule : amendes et...
    • 1837-1842.

    Producteur :

    COMMUNE D'ECOUIS

  23. Résultat n°23

    Secours de route accordés aux voyageurs indigents et aux condamnés libérés (7).

    Date

    1859-1894

    Cote

    213 EDt27

    • Contexte : Ecouis (213EDT)
    • Ecouis
    • Assistance
    • Secours de route accordés aux voyageurs indigents et...

    Producteur :

    COMMUNE D'ECOUIS

  24. Résultat n°24

    Registre comprenant : - pp. 1 - 85 : procès-verbaux des réunions des commissions municipales (de l'école et de la cantine, de révision des listes électorales, du budget, de la voierie, des fêtes, de la statistique agricole, des bâtiments communaux, des répartiteurs, du cimetière, des jardins, des chemins etc. ) et du Comité d'entraide aux mobilisés puis aux prisonniers (1887 - 1941) ; - pp. 101 - 138 : ravitaillement des troupes (états des stocks et des producteurs, industriels et commerçants, 1890 - 1891) ; - pp. 200 - 275 : arrêtés du maire (1913 - 1956, 1984 - 1988) (4).

    Date

    1890-1988

    Cote

    213 EDt13

    • Contexte : Ecouis (213EDT)
    • Ecouis
    • Actes de la municipalité
    • Registre comprenant : - pp. 1 - 85 : procès-verbaux...

    Producteur :

    COMMUNE D'ECOUIS

  25. Résultat n°25

    Registre de la Caisse des Ecoles (1 cahier dont 28 folios seulement sont remplis) : statuts de la Caisse des Ecoles d'Ecouis (27 janvier 1930), délibérations (liste des donateurs, états de trésorerie, listes d'élèves admis à bénéficier de la gratuité des fournitures scolaires ou de secours etc. ). De nombreux feuillets volants, dont les statuts types des caisses des écoles communiqués par la préfecture (6).

    Date

    1930-1939

    Cote

    213 EDt26

    • Contexte : Ecouis (213EDT)
    • Ecouis
    • Enseignement
    • Registre de la Caisse des Ecoles (1 cahier dont 28...

    Producteur :

    COMMUNE D'ECOUIS

  26. Résultat n°26

    Papier terrier des seigneuries de Villerets et d'Orcher (10) et de la vavassorie des Champs rédigé en 1767 par Simon Besnard, d'après le plan levé en 1753, pour A. R. de Frémont, marquis de Charleval et de Rozay, seigneur de Bacqueville, Le Buc, Villerets, Gaillarbois et Tomberel, brigadier des armées du roi. Avec additions postérieures à la date de rédaction, table alphabétique des tenanciers, table alphabétique des aveux [1400 - 1769] (11).

    Date

    1767-1790

    Cote

    213 EDt32

    • Contexte : Ecouis (213EDT)
    • Villerets
    • Papier terrier des seigneuries de Villerets et d'Orcher...

    Producteur :

    COMMUNE D'ECOUIS

  27. Résultat n°27

    Garde nationale : contrôle général.

    Cote

    213 EDt25

    • Contexte : Ecouis (213EDT)
    • Ecouis
    • Affaires militaires
    • Garde nationale : contrôle général.

    Producteur :

    COMMUNE D'ECOUIS

  28. Résultat n°28

    Livre des mutations de propriété.

    Date

    1820-1834

    Cote

    213 EDt15

    • Contexte : Ecouis (213EDT)
    • Ecouis
    • Contributions
    • Cadastre.
    • Livre des mutations de propriété.

    Producteur :

    COMMUNE D'ECOUIS

  29. Résultat n°29

    25 janvier 1792 - 2 pluviose an II.

    Date

    1792-an II

    Cote

    213 EDt3

    • Contexte : Ecouis (213EDT)
    • Ecouis
    • Délibérations de la communauté d'habitants et du conseil...
    • Registres des délibérations.
    • 25 janvier 1792 - 2 pluviose an II.

    Producteur :

    COMMUNE D'ECOUIS

  30. Résultat n°30

    Enregistrement des lois, passeports, certificats, déclarations et actes réglementaires (8 mai 1793 - 9 pluviose an III).

    Date

    1793-an III

    Cote

    213 EDt11

    • Contexte : Ecouis (213EDT)
    • Ecouis
    • Actes de la municipalité
    • Enregistrement des lois, passeports, certificats, déclarations...

    Producteur :

    COMMUNE D'ECOUIS

  31. Résultat n°31

    7 janvier 1847 - 12 février 1860.

    Date

    1847-1860

    Cote

    213 EDt7

    • Contexte : Ecouis (213EDT)
    • Ecouis
    • Délibérations de la communauté d'habitants et du conseil...
    • Registres des délibérations.
    • 7 janvier 1847 - 12 février 1860.

    Producteur :

    COMMUNE D'ECOUIS

  32. Résultat n°32

    Communauté d'habitants (7 octobre 1787 - 11 février 1790) puis commune(28 février 1790 - 25 janvier 1792).

    Date

    1787-1792

    Cote

    213 EDt2

    • Contexte : Ecouis (213EDT)
    • Ecouis
    • Délibérations de la communauté d'habitants et du conseil...
    • Registres des délibérations.
    • Communauté d'habitants (7 octobre 1787 - 11 février...

    Producteur :

    COMMUNE D'ECOUIS

  33. Résultat n°33

    Enregistrement des actes relatifs aux subsistances.

    Date

    1793-an III

    Cote

    213 EDt10

    • Contexte : Ecouis (213EDT)
    • Ecouis
    • Actes de la municipalité
    • Enregistrement des actes relatifs aux subsistances.

    Producteur :

    COMMUNE D'ECOUIS

  34. Résultat n°34

    Remembrement : procès-verbal des opérations de remembrement ; état de sections après remembrement (commune d'Ecouis avec extensions sur celles de Bacqueville, Fresne-l'Archevêque, Gaillardbois-Cressenville, Mesnil-Verclives et Touffreville).

    Cote

    213 EDt21

    • Contexte : Ecouis (213EDT)
    • Ecouis
    • Contributions
    • Remembrement : procès-verbal des opérations de remembrement...

    Producteur :

    COMMUNE D'ECOUIS

  35. Résultat n°35

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882-1911

    Cote

    213 EDt18

    • Contexte : Ecouis (213EDT)
    • Ecouis
    • Contributions
    • Cadastre.
    • Matrice des propriétés bâties.

    Producteur :

    COMMUNE D'ECOUIS

  36. Résultat n°36

    Lois et décrets envoyés par le district des Andelys.

    Date

    1791-an II

    Cote

    213 EDt34

    • Contexte : Ecouis (213EDT)
    • Villerets
    • Enregistrement des lois
    • Lois et décrets envoyés par le district des Andelys.

    Producteur :

    COMMUNE D'ECOUIS

  37. Résultat n°37

    1823-1829 (1).

    Cote

    213 EDt1

    • Contexte : Ecouis (213EDT)
    • Ecouis
    • Enregistrement des lois
    • 1823-1829 (1).

    Producteur :

    COMMUNE D'ECOUIS