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  1. Résultat n°1

    Du 12 décembre 1835 au 12 juillet 1837

    Date

    12/12/1835-12/07/1837

    Cote

    97Q/17 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Bourg-Achard
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 12 décembre 1835 au 12 juillet 1837
  2. Résultat n°2

    Du 7 août 1815 au 4 août 1817

    Date

    07/08/1815-04/08/1817

    Cote

    97Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Bourg-Achard
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 7 août 1815 au 4 août 1817
  3. Résultat n°3

    Du 18 décembre 1882 au 9 juin 1884

    Date

    18/12/1882-09/06/1884

    Cote

    137Q/70 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Brionne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 18 décembre 1882 au 9 juin 1884
  4. Résultat n°4

    Du 19 juin 1813 au 6 août 1815

    Date

    19/06/1813-06/08/1815

    Cote

    97Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Bourg-Achard
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 19 juin 1813 au 6 août 1815
  5. Résultat n°5

    Du 28 juin 1850 au 8 septembre 1852

    Date

    28/06/1850-08/09/1852

    Cote

    137Q/52 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Brionne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 28 juin 1850 au 8 septembre 1852
  6. Résultat n°6

    Du 21 janvier 1895 au 11 septembre 1895

    Date

    21/01/1895-11/09/1895

    Cote

    137Q/78 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Brionne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 21 janvier 1895 au 11 septembre 1895
  7. Résultat n°7

    Du 27 janvier 1876 au 6 décembre 1877

    Date

    27/01/1876-06/12/1877

    Cote

    137Q/66 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Brionne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 27 janvier 1876 au 6 décembre 1877
  8. Résultat n°8

    Du 26 avril 1790 au 8 juillet 1795

    Date

    26/04/1790-08/07/1795

    Cote

    137Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Brionne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 26 avril 1790 au 8 juillet 1795
  9. Résultat n°9

    Du 21 février 1849 au 27 juin 1850

    Date

    21/02/1849-27/06/1850

    Cote

    137Q/51 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Brionne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 21 février 1849 au 27 juin 1850
  10. Résultat n°10

    Du 1er juillet 1809 au 9 avril 1811

    Date

    01/07/1809-09/04/1811

    Cote

    97Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Bourg-Achard
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 1er juillet 1809 au 9 avril 1811
  11. Résultat n°11

    Du 9 avril 1811 au 18 juin 1813

    Date

    09/04/1811-18/06/1813

    Cote

    97Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Bourg-Achard
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 9 avril 1811 au 18 juin 1813
  12. Résultat n°12

    Du 9 avril 1894 au 21 janvier 1895

    Date

    09/04/1894-21/01/1895

    Cote

    137Q/77 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Brionne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 9 avril 1894 au 21 janvier 1895
  13. Résultat n°13

    Du 22 mars 1860 au 29 novembre 1861

    Date

    22/03/1860-29/11/1861

    Cote

    137Q/57 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Brionne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 22 mars 1860 au 29 novembre 1861
  14. Résultat n°14

    Du 9 juillet 1822 au 19 avril 1824

    Date

    09/07/1822-19/04/1824

    Cote

    97Q/9 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Bourg-Achard
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 9 juillet 1822 au 19 avril 1824
  15. Résultat n°15

    Du 27 février 1867 au 26 février 1869

    Date

    27/02/1867-26/02/1869

    Cote

    137Q/61 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Brionne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 27 février 1867 au 26 février 1869
  16. Résultat n°16

    Du 9 janvier 1803 au 27 août 1804

    Date

    09/01/1803-27/08/1804

    Cote

    137Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Brionne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 9 janvier 1803 au 27 août 1804
  17. Résultat n°17

    Septembre 1852 au 8 septembre 1853

    Date

    09/1852-08/09/1853

    Cote

    137Q/53 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Brionne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Septembre 1852 au 8 septembre 1853
  18. Résultat n°18

    Du 8 septembre 1893 au 8 avril 1894

    Date

    08/09/1893-08/04/1894

    Cote

    137Q/76 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Brionne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 8 septembre 1893 au 8 avril 1894
  19. Résultat n°19

    Du 13 octobre 1810 au 24 mai 1814

    Date

    13/10/1810-24/05/1814

    Cote

    137Q/10 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Brionne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 13 octobre 1810 au 24 mai 1814
  20. Résultat n°20

    Du 6 décembre 1877 au 22 août 1879

    Date

    06/12/1877-22/08/1879

    Cote

    137Q/67 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Brionne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 6 décembre 1877 au 22 août 1879