Mutations par décès

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Du 12 décembre 1835 au 12 juillet 1837	Cote 97Q/17 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 12/12/1835-12/07/1837	Lieu Bourg-Achard	Type de document Mutations par décès
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Bourg-Achard Registres de recettes ou de formalités Actes sous seing privé Du 12 décembre 1835 au 12 juillet 1837
Résultat n°2	Du 7 août 1815 au 4 août 1817	Cote 97Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 07/08/1815-04/08/1817	Lieu Bourg-Achard	Type de document Mutations par décès
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Bourg-Achard Registres de recettes ou de formalités Actes sous seing privé Du 7 août 1815 au 4 août 1817
Résultat n°3	Du 18 décembre 1882 au 9 juin 1884	Cote 137Q/70 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 18/12/1882-09/06/1884	Lieu Brionne	Type de document Mutations par décès
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Brionne Registres de recettes ou de formalités Déclarations de mutation par décès Du 18 décembre 1882 au 9 juin 1884
Résultat n°4	Du 19 juin 1813 au 6 août 1815	Cote 97Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 19/06/1813-06/08/1815	Lieu Bourg-Achard	Type de document Mutations par décès
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Bourg-Achard Registres de recettes ou de formalités Actes sous seing privé Du 19 juin 1813 au 6 août 1815
Résultat n°5	Du 28 juin 1850 au 8 septembre 1852	Cote 137Q/52 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 28/06/1850-08/09/1852	Lieu Brionne	Type de document Mutations par décès
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Brionne Registres de recettes ou de formalités Déclarations de mutation par décès Du 28 juin 1850 au 8 septembre 1852
Résultat n°6	Du 21 janvier 1895 au 11 septembre 1895	Cote 137Q/78 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 21/01/1895-11/09/1895	Lieu Brionne	Type de document Mutations par décès
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Brionne Registres de recettes ou de formalités Déclarations de mutation par décès Du 21 janvier 1895 au 11 septembre 1895
Résultat n°7	Du 27 janvier 1876 au 6 décembre 1877	Cote 137Q/66 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 27/01/1876-06/12/1877	Lieu Brionne	Type de document Mutations par décès
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Brionne Registres de recettes ou de formalités Déclarations de mutation par décès Du 27 janvier 1876 au 6 décembre 1877
Résultat n°8	Du 26 avril 1790 au 8 juillet 1795	Cote 137Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 26/04/1790-08/07/1795	Lieu Brionne	Type de document Mutations par décès
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Brionne Registres de recettes ou de formalités Déclarations de mutation par décès Du 26 avril 1790 au 8 juillet 1795
Résultat n°9	Du 21 février 1849 au 27 juin 1850	Cote 137Q/51 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 21/02/1849-27/06/1850	Lieu Brionne	Type de document Mutations par décès
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Brionne Registres de recettes ou de formalités Déclarations de mutation par décès Du 21 février 1849 au 27 juin 1850
Résultat n°10	Du 1er juillet 1809 au 9 avril 1811	Cote 97Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 01/07/1809-09/04/1811	Lieu Bourg-Achard	Type de document Mutations par décès
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Bourg-Achard Registres de recettes ou de formalités Actes sous seing privé Du 1er juillet 1809 au 9 avril 1811
Résultat n°11	Du 9 avril 1811 au 18 juin 1813	Cote 97Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 09/04/1811-18/06/1813	Lieu Bourg-Achard	Type de document Mutations par décès
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Bourg-Achard Registres de recettes ou de formalités Actes sous seing privé Du 9 avril 1811 au 18 juin 1813
Résultat n°12	Du 9 avril 1894 au 21 janvier 1895	Cote 137Q/77 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 09/04/1894-21/01/1895	Lieu Brionne	Type de document Mutations par décès
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Brionne Registres de recettes ou de formalités Déclarations de mutation par décès Du 9 avril 1894 au 21 janvier 1895
Résultat n°13	Du 22 mars 1860 au 29 novembre 1861	Cote 137Q/57 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 22/03/1860-29/11/1861	Lieu Brionne	Type de document Mutations par décès
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Brionne Registres de recettes ou de formalités Déclarations de mutation par décès Du 22 mars 1860 au 29 novembre 1861
Résultat n°14	Du 9 juillet 1822 au 19 avril 1824	Cote 97Q/9 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 09/07/1822-19/04/1824	Lieu Bourg-Achard	Type de document Mutations par décès
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Bourg-Achard Registres de recettes ou de formalités Actes sous seing privé Du 9 juillet 1822 au 19 avril 1824
Résultat n°15	Du 27 février 1867 au 26 février 1869	Cote 137Q/61 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 27/02/1867-26/02/1869	Lieu Brionne	Type de document Mutations par décès
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Brionne Registres de recettes ou de formalités Déclarations de mutation par décès Du 27 février 1867 au 26 février 1869
Résultat n°16	Du 9 janvier 1803 au 27 août 1804	Cote 137Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 09/01/1803-27/08/1804	Lieu Brionne	Type de document Mutations par décès
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Brionne Registres de recettes ou de formalités Déclarations de mutation par décès Du 9 janvier 1803 au 27 août 1804
Résultat n°17	Septembre 1852 au 8 septembre 1853	Cote 137Q/53 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 09/1852-08/09/1853	Lieu Brionne	Type de document Mutations par décès
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Brionne Registres de recettes ou de formalités Déclarations de mutation par décès Septembre 1852 au 8 septembre 1853
Résultat n°18	Du 8 septembre 1893 au 8 avril 1894	Cote 137Q/76 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 08/09/1893-08/04/1894	Lieu Brionne	Type de document Mutations par décès
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Brionne Registres de recettes ou de formalités Déclarations de mutation par décès Du 8 septembre 1893 au 8 avril 1894
Résultat n°19	Du 13 octobre 1810 au 24 mai 1814	Cote 137Q/10 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 13/10/1810-24/05/1814	Lieu Brionne	Type de document Mutations par décès
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Brionne Registres de recettes ou de formalités Déclarations de mutation par décès Du 13 octobre 1810 au 24 mai 1814
Résultat n°20	Du 6 décembre 1877 au 22 août 1879	Cote 137Q/67 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 06/12/1877-22/08/1879	Lieu Brionne	Type de document Mutations par décès
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Brionne Registres de recettes ou de formalités Déclarations de mutation par décès Du 6 décembre 1877 au 22 août 1879

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