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  1. Résultat n°1

    Du 12 décembre 1835 au 12 juillet 1837

    Date

    12/12/1835-12/07/1837

    Cote

    97Q/17 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Bourg-Achard
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 12 décembre 1835 au 12 juillet 1837
  2. Résultat n°2

    Du 7 août 1815 au 4 août 1817

    Date

    07/08/1815-04/08/1817

    Cote

    97Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Bourg-Achard
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 7 août 1815 au 4 août 1817
  3. Résultat n°3

    Du 18 décembre 1882 au 9 juin 1884

    Date

    18/12/1882-09/06/1884

    Cote

    137Q/70 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Brionne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 18 décembre 1882 au 9 juin 1884
  4. Résultat n°4

    Du 19 juin 1813 au 6 août 1815

    Date

    19/06/1813-06/08/1815

    Cote

    97Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Bourg-Achard
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 19 juin 1813 au 6 août 1815
  5. Résultat n°5

    Du 28 juin 1850 au 8 septembre 1852

    Date

    28/06/1850-08/09/1852

    Cote

    137Q/52 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Brionne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 28 juin 1850 au 8 septembre 1852
  6. Résultat n°6

    Du 21 janvier 1895 au 11 septembre 1895

    Date

    21/01/1895-11/09/1895

    Cote

    137Q/78 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Brionne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 21 janvier 1895 au 11 septembre 1895
  7. Résultat n°7

    Du 27 janvier 1876 au 6 décembre 1877

    Date

    27/01/1876-06/12/1877

    Cote

    137Q/66 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Brionne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 27 janvier 1876 au 6 décembre 1877
  8. Résultat n°8

    Du 26 avril 1790 au 8 juillet 1795

    Date

    26/04/1790-08/07/1795

    Cote

    137Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Brionne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 26 avril 1790 au 8 juillet 1795
  9. Résultat n°9

    Du 21 février 1849 au 27 juin 1850

    Date

    21/02/1849-27/06/1850

    Cote

    137Q/51 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Brionne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 21 février 1849 au 27 juin 1850
  10. Résultat n°10

    Du 1er juillet 1809 au 9 avril 1811

    Date

    01/07/1809-09/04/1811

    Cote

    97Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Bourg-Achard
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 1er juillet 1809 au 9 avril 1811
  11. Résultat n°11

    Du 9 avril 1811 au 18 juin 1813

    Date

    09/04/1811-18/06/1813

    Cote

    97Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Bourg-Achard
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 9 avril 1811 au 18 juin 1813
  12. Résultat n°12

    Du 9 avril 1894 au 21 janvier 1895

    Date

    09/04/1894-21/01/1895

    Cote

    137Q/77 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Brionne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 9 avril 1894 au 21 janvier 1895
  13. Résultat n°13

    Du 22 mars 1860 au 29 novembre 1861

    Date

    22/03/1860-29/11/1861

    Cote

    137Q/57 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Brionne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 22 mars 1860 au 29 novembre 1861
  14. Résultat n°14

    Du 9 juillet 1822 au 19 avril 1824

    Date

    09/07/1822-19/04/1824

    Cote

    97Q/9 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Bourg-Achard
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 9 juillet 1822 au 19 avril 1824
  15. Résultat n°15

    Du 27 février 1867 au 26 février 1869

    Date

    27/02/1867-26/02/1869

    Cote

    137Q/61 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Brionne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 27 février 1867 au 26 février 1869
  16. Résultat n°16

    Du 9 janvier 1803 au 27 août 1804

    Date

    09/01/1803-27/08/1804

    Cote

    137Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Brionne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 9 janvier 1803 au 27 août 1804
  17. Résultat n°17

    Septembre 1852 au 8 septembre 1853

    Date

    09/1852-08/09/1853

    Cote

    137Q/53 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Brionne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Septembre 1852 au 8 septembre 1853
  18. Résultat n°18

    Du 8 septembre 1893 au 8 avril 1894

    Date

    08/09/1893-08/04/1894

    Cote

    137Q/76 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Brionne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 8 septembre 1893 au 8 avril 1894
  19. Résultat n°19

    Du 13 octobre 1810 au 24 mai 1814

    Date

    13/10/1810-24/05/1814

    Cote

    137Q/10 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Brionne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 13 octobre 1810 au 24 mai 1814
  20. Résultat n°20

    Du 6 décembre 1877 au 22 août 1879

    Date

    06/12/1877-22/08/1879

    Cote

    137Q/67 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Brionne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 6 décembre 1877 au 22 août 1879
  21. Résultat n°21

    Du 20 décembre 1888 au 3 décembre 1890

    Date

    20/12/1888-03/12/1890

    Cote

    137Q/74 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Brionne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 20 décembre 1888 au 3 décembre 1890
  22. Résultat n°22

    Du 27 septembre 1829 au 7 juin 1831

    Date

    27/09/1829-07/06/1831

    Cote

    97Q/13 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Bourg-Achard
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 27 septembre 1829 au 7 juin 1831
  23. Résultat n°23

    Du 20 avril 1824 au 17 avril 1826

    Date

    20/04/1824-17/04/1826

    Cote

    97Q/10 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Bourg-Achard
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 20 avril 1824 au 17 avril 1826
  24. Résultat n°24

    Du 23 octobre 1800 au 9 janvier 1803

    Date

    23/10/1800-09/01/1803

    Cote

    137Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Brionne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 23 octobre 1800 au 9 janvier 1803
  25. Résultat n°25

    Du 1er juillet 1887 au 20 décembre 1888

    Date

    01/07/1887-20/12/1888

    Cote

    137Q/73 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Brionne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 1er juillet 1887 au 20 décembre 1888
  26. Résultat n°26

    Du 12 mai 1865 au 27 février 1867

    Date

    12/05/1865-27/02/1867

    Cote

    137Q/60 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Brionne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 12 mai 1865 au 27 février 1867
  27. Résultat n°27

    Du 31 décembre 1885 au 1er juillet 1887

    Date

    31/12/1885-01/07/1887

    Cote

    137Q/72 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Brionne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 31 décembre 1885 au 1er juillet 1887
  28. Résultat n°28

    Du 24 novembre 1820 au 8 juillet 1822

    Date

    24/11/1820-08/07/1822

    Cote

    97Q/8 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Bourg-Achard
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 24 novembre 1820 au 8 juillet 1822
  29. Résultat n°29

    Du 4 décembre 1832 au 1er juillet 1834

    Date

    04/12/1832-01/07/1834

    Cote

    97Q/15 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Bourg-Achard
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 4 décembre 1832 au 1er juillet 1834
  30. Résultat n°30

    Du 12 avril 1819 au 21 novembre 1820

    Date

    12/04/1819-21/11/1820

    Cote

    97Q/7 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Bourg-Achard
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 12 avril 1819 au 21 novembre 1820
  31. Résultat n°31

    Du 9 juin 1884 au 31 décembre 1885

    Date

    09/06/1884-31/12/1885

    Cote

    137Q/71 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Brionne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 9 juin 1884 au 31 décembre 1885
  32. Résultat n°32

    Du 6 avril 1897 au 31 juillet 1898

    Date

    06/04/1897-31/07/1898

    Cote

    137Q/81 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Brionne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 6 avril 1897 au 31 juillet 1898
  33. Résultat n°33

    Du 23 février 1839 au 30 juillet 1841

    Date

    23/02/1839-30/07/1841

    Cote

    97Q/19 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Bourg-Achard
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 23 février 1839 au 30 juillet 1841
  34. Résultat n°34

    Du 17 octobre 1817 au 20 août 1821

    Date

    17/10/1817-20/08/1821

    Cote

    137Q/12 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Brionne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 17 octobre 1817 au 20 août 1821
  35. Résultat n°35

    Du 22 août 1879 au 12 février 1881

    Date

    22/08/1879-12/02/1881

    Cote

    137Q/68 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Brionne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 22 août 1879 au 12 février 1881
  36. Résultat n°36

    Du 27 août 1804 au 8 mai 1806

    Date

    27/08/1804-08/05/1806

    Cote

    137Q/6 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Brionne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 27 août 1804 au 8 mai 1806
  37. Résultat n°37

    Du 22 novembre 1870 au 15 mai 1872

    Date

    22/11/1870-15/05/1872

    Cote

    137Q/63 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Brionne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 22 novembre 1870 au 15 mai 1872
  38. Résultat n°38

    Du 1er juillet 1834 au 11 décembre 1835

    Date

    01/07/1834-11/12/1835

    Cote

    97Q/16 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Bourg-Achard
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 1er juillet 1834 au 11 décembre 1835
  39. Résultat n°39

    Du 10 février 1825 au 20 mars 1828

    Date

    10/02/1825-20/03/1828

    Cote

    137Q/14 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Brionne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 10 février 1825 au 20 mars 1828
  40. Résultat n°40

    Du 26 février 1869 au 21 novembre 1870

    Date

    26/02/1869-21/11/1870

    Cote

    137Q/62 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Brionne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 26 février 1869 au 21 novembre 1870