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  1. Résultat n°1

    Actes concernant Gaspard Vallée et d'autres membres de cette famille, mémoires de travaux, baux, quittances, procédures et accords concernant les famille Marque, Louvel, Chabot, Mutel, Coignard

    Date

    1662-1746

    Cote

    13 B 643 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Documents rattachés au fonds
    • Papiers Cauchie et Lemonnier
    • Actes concernant Gaspard Vallée et d'autres membres...
  2. Résultat n°2

    Procédures concernant Claude Gauchie, huissier ordinaire de police à Pont-Audemer, et les familles Le Tailleur, Ruffier, Talion, Mutel : comptes et quittances, baux, reconnaissances, correspondance - inventaire de ses titres, après décès en 1713

    Date

    1689-1729

    Cote

    13 B 620 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Documents rattachés au fonds
    • Papiers Cauchie et Lemonnier
    • Procédures concernant Claude Gauchie, huissier ordinaire...