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  1. Résultat n°1

    (1750, 1695-1750)

    Date

    1695-1750

    Cote

    3 B 496 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
    • Procédures à Beaumont
    • Procédures diverses closes entre 1747 et 1750 et pièces...
    • (1750, 1695-1750)
  2. Résultat n°2

    Nassandres.

    Date

    1629-1764

    Cote

    H60

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye du Bec (Ordre de Saint-Benoît)
    • Nassandres.
  3. Résultat n°3

    Réunion par prise de fief au comté de Brionne de biens du domaine de Nassandres

    Date

    1738

    Cote

    34 B 161 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 34 B - Justice seigneuriale de Brionne
    • Documents rattachés au fonds
    • Réunion par prise de fief au comté de Brionne de biens...
  4. Résultat n°4

    Troisième cartulaire du chapitre épiscopal d'Évreux, contenant, dit une ancienne cote d'inventaire, « copies et vidimus de chartes et actes postérieurs faits en conséquence pour la conservation des biens, droits, privilèges et franchises du chapitre d'Évreux. ».

    Date

    XIIe-1455

    Cote

    G124

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Chapitre épiscopal d'Évreux
    • Troisième cartulaire du chapitre épiscopal d'Évreux,...
  5. Résultat n°5

    Attentat et vol commis contre Guillaume Thuos, bourrelier de Nassandres, dans les bois de Fontaine-la-Soret

    Date

    1778-1783

    Cote

    34 B 143 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 34 B - Justice seigneuriale de Brionne
    • Causes criminelles
    • Attentat et vol commis contre Guillaume Thuos, bourrelier...
  6. Résultat n°6

    Vente par François-Philémon de Croisy, écuyer, sieur de Valailles, et Marie Morin, sa femme, à Denis Compagnon, agissant comme prêtenom des Pénitents de Bernay, d'« ung hérittage et manoir, terres labourables, maisons, hais et arbres dessus estans, assis aulx faulxbourgs de la ville de Bernay, contenant quatre acres, bornés d'un costé et d'un boult le chemin de Rouen et d'aultre boult le pavé du Roy », pour le prix de 5,000 livres tournois et cinquante livres de vin (1655) ; – arrêt du Conseil d'État du Roi autorisant les pénitents de Bernay « à vendre et aliéner la place sur laquelle estoit cy-devant construit leur couvent » (1711). Les considérants de cet arrêt rappellent « qu'il y a trente années ou environ leur couvent estoit scitué dans un lieu où l'air estoit sy mauvais et sy dangereux que tous les relligieux qui l'habitoient mouroient presque aussy tost ou peu de temps après qu'ils y es-toient arrivez, ce qui les obligea de transférer leur demeure à une demie lieue au delà, dans une scituation où l'air estoit meilleur » ; – bail emphytéotique passé par les Pénitents de Bernay aux dames religieuses de la congrégation de Notre-Dame et de Saint-Augustin de Bernay « d'une masure et bâtiments scitués au faubourg de la Croix-Coquin, paroisse Sainte-Croix, bornés d'un côté et d'un bout le chemin de Rouen, d'autre côté M. de Saint-Cyr et d'autre bout la rue de la Croix-Coquin tendant de Bernay à Nassandres », moyennant une rente de 300 livres par an (1776).

    Date

    1617-1776

    Cote

    H1200

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Couvents et communautés d'hommes
    • Pénitents de Bernay
    • Vente par François-Philémon de Croisy, écuyer, sieur...
  7. Résultat n°7

    Septième volume contenant les églises paroissiales (lettres M à O).

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    G28

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Évêché d'Évreux
    • Grand pouillé du diocèse d'Évreux
    • Septième volume contenant les églises paroissiales...
  8. Résultat n°8

    Valentin Philippe (de Nassandres) et Valentin Picory

    Date

    1769-1770

    Cote

    3 B 518 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
    • Procédures à Beaumont
    • Valentin Philippe (de Nassandres) et Valentin Picory
  9. Résultat n°9

    Treizième volume contenant les chapelles, léproseries, prieurés, etc., situés dans les doyennés d'Ouche, du Neubourg et de Louviers.

    Date

    XVIIe siècle

    Cote

    G34

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Évêché d'Évreux
    • Grand pouillé du diocèse d'Évreux
    • Treizième volume contenant les chapelles, léproseries,...
  10. Résultat n°10

    Confrérie de charité.

    Date

    1645-1726

    Cote

    G1596

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Confréries
    • Brionne
    • Confrérie de charité.
  11. Résultat n°11

    Bail emphytéotique passé par « les révérends pères gardien et religieux de la communauté des pénitents établis dans cette ville de Bernay, paroisse Notre-Dame de la Couture », aux religieuses « de sa congrégation de Notre-Dame et de Saint-Augustin établies en cette dite ville, même paroisse », d'une masure et jardin formant un enclos environné de murs, situé au faubourg de la Croix-Coquin, paroisse Sainte-Croix do Bernay, « sur laquelle ditte masure il y a une maison manable composée de cuisine, salle, deux cabinets et une cave au rez-de-chaussée, avec les greniers dessus étant, le tout ensemble, borné d'un côté et d'un bout le chemin de Rouen, d'autre côté Monsieur de Saint-Cyr et d'autre bout la rue de la Croix-Coquin tendant de Bernay à Nassandres », moyennant un prix de fermage annuel de 300 livres (1776) ; – baux à ferme de deux portions d'une maison sise à Bernay, rue Grand-Bourg, paroisse de la Couture, passés par les religieuses Augustines moyennant un prix de fermage annuel de 46 livres pour le rez-de-chaussée, comprenant boutiques, cuisine et cabinet, et de 40 livres pour deux chambres à feu situées au premier étage (1782-1786).

    Date

    1776-1786

    Cote

    H1471

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Couvents et communautés de femmes
    • Augustines de Bernay
    • Bail emphytéotique passé par « les révérends pères...
  12. Résultat n°12

    (1781, 1777-1781)

    Date

    1777-1781

    Cote

    3 B 542 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
    • Procédures à Beaumont
    • Procédures diverses closes entre 1777 et 1782 et pièces...
    • (1781, 1777-1781)
  13. Résultat n°13

    Bernay (prieuré ou chapelle de Saint-Michel du Mont-Milon, paroisse Sainte-Croix).

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    H120

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye de Bernay
    • Bernay (prieuré ou chapelle de Saint-Michel du Mont-Milon,...