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  1. Résultat n°1

    Neaufles-Saint-Martin : Dossier administratif de 1973 à 1983.

    Date

    1973-1983

    Cote

    1400 W 62 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Neaufles-Saint-Martin : Dossier administratif de 1973...
  2. Résultat n°2

    Plan d'occupation des sols de Neaufles-Saint-Martin

    Cote

    1206 W 82 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Neaufles-Saint-Martin
  3. Résultat n°3

    Plan d'occupation des sols de Neaufles-Saint-Martin

    Cote

    1206 W 84 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Neaufles-Saint-Martin
  4. Résultat n°4

    (426) - Neaufles-Saint-Martin

    Cote

    1451 W 30-31 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • (426) - Neaufles-Saint-Martin
  5. Résultat n°5

    Neaufles-Saint-Martin : Dossier administratif de 1973 à 1983.

    Date

    1973-1983

    Cote

    1400 W 62 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Neaufles-Saint-Martin : Dossier administratif de 1973...
  6. Résultat n°6

    Plan d'occupation des sols de Neaufles-Saint-Martin

    Cote

    1206 W 13 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Neaufles-Saint-Martin
  7. Résultat n°7

    Plan d'occupation des sols de Neaufles-Saint-Martin

    Cote

    1206 W 13 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Neaufles-Saint-Martin
  8. Résultat n°8

    Neaufles-Saint-Martin : Approbation du 4 août 1982, mise à jour du 17 juin 1983.

    Date

    1982-1983

    Cote

    1400 W 35 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Neaufles-Saint-Martin : Approbation du 4 août 1982,...
  9. Résultat n°9

    (426) - Neaufles-Saint-Martin

    Cote

    1451 W 30-31 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • (426) - Neaufles-Saint-Martin
  10. Résultat n°10

    Plan d'occupation des sols de Neaufles-Saint-Martin

    Cote

    1206 W 84 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Neaufles-Saint-Martin
  11. Résultat n°11

    Plan d'occupation des sols de Neaufles-Saint-Martin

    Cote

    1206 W 141 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Neaufles-Saint-Martin
  12. Résultat n°12

    Plan d'occupation des sols de Neaufles-Saint-Martin

    Cote

    1206 W 141 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Neaufles-Saint-Martin
  13. Résultat n°13

    Plan d'occupation des sols de Neaufles-Saint-Martin

    Cote

    1206 W 82 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Neaufles-Saint-Martin
  14. Résultat n°14

    Plan d'occupation des sols de Neaufles-Saint-Martin

    Cote

    1206 W 81 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Neaufles-Saint-Martin
  15. Résultat n°15

    Plan d'occupation des sols de Neaufles-Saint-Martin

    Cote

    1206 W 81 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Neaufles-Saint-Martin
  16. Résultat n°16

    Plan d'occupation des sols de Neaufles-Saint-Martin

    Cote

    1206 W 80 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Neaufles-Saint-Martin
  17. Résultat n°17

    Criées à Dangu, Gisors et Neaufles

    Date

    1789

    Cote

    10 B 297 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Successions
    • Philippe-François-Nicolas Hue, maître des postes de...
    • Criées à Dangu, Gisors et Neaufles
  18. Résultat n°18

    Neaufles-Saint-Martin : Approbation du 4 août 1982, mise à jour du 17 juin 1983.

    Date

    1982-1983

    Cote

    1400 W 35 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Neaufles-Saint-Martin : Approbation du 4 août 1982,...
  19. Résultat n°19

    Neaufles-Saint-Martin : Approbation, mise à jour.

    Cote

    1337 W 8 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Neaufles-Saint-Martin : Approbation, mise à jour.
  20. Résultat n°20

    Plan d'occupation des sols de Neaufles-Saint-Martin

    Cote

    1206 W 80 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Neaufles-Saint-Martin