Mont-Roty : examen des comptes de la fabrique (1733) - Morgny : succession du curé, procès-verbaux des registres paroissiaux, expertise du presbytère (1732-1757) - Neufmarché : expertise de l'église et du presbytère - procès-verbaux de registres paroissiaux (1701-1773) - Nojeon-le-Sec : expertise de l'église et du presbytère, levée de scellés (1709-1756) - Puchay : succession du curé procès-verbaux de registres paroissiaux (1731-1773)
Date
1701-1773
Cote
11 B 211 (Cote/Cotes extrêmes)
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Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
- Bailliage, causes civiles
- Procédures
- Procédures concernant parculièrement curés, églises,...
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