Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4 B 195 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1776-1777
Lieu
Bernay, Neuville
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • Nicolas Bernier, laboureur, demeurant en la paroisse...
Résultat n°2
Cote
4 B 335 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
juillet 1652-janvier 1653
Lieu
Neuville, Notre-Dame d'Epine, Plasnes — Marché-Neuf
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Bailliage, causes civiles
  • Ventes
  • Registre des ventes de sergents royaux
  • Un sergent royal de Bernay
Résultat n°3
Cote
7 B 237 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1652-1662
Lieu
Charleval — Bailliage, Menesqueville, Neuville
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 7 B-Bailliage de Charleval
  • Causes civiles
  • Tutelles, ventes de meubles
  • Comptes rendus par Jean Moreaux, laboureur de Ménesqueville,...
Résultat n°4
Cote
4 B 382 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1776-1777
Lieu
Neuville
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Plainte d'André-Joseph de Bellemare d'Ocquainville,...
Résultat n°5
Cote
4 B 186 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1760-1772
Lieu
Neuville
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • Claude Fleury et Jacques Caillé, laboureurs de la paroisse...