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  1. Résultat n°1

    Nicolas Bernier, laboureur, demeurant en la paroisse de Neuville, André de Bellemare d'Ocquainville, chevalier, seigneur du Gastinel, paroisse de Neuville, et Jean-Etienne Huche demeurant en la paroisse Notre-Dame de La Couture à Bernay

    Date

    1776-1777

    Cote

    4 B 195 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Nicolas Bernier, laboureur, demeurant en la paroisse...
  2. Résultat n°2

    Un sergent royal de Bernay

    Date

    juillet 1652-janvier 1653

    Cote

    4 B 335 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Ventes
    • Registre des ventes de sergents royaux
    • Un sergent royal de Bernay
  3. Résultat n°3

    Comptes rendus par Jean Moreaux, laboureur de Ménesqueville, à Jacques de Saint-Etienne, laboureur à Neuville, de la tutelle de la femme de ce dernier

    Date

    1652-1662

    Cote

    7 B 237 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 7 B-Bailliage de Charleval
    • Causes civiles
    • Tutelles, ventes de meubles
    • Comptes rendus par Jean Moreaux, laboureur de Ménesqueville,...
  4. Résultat n°4

    Plainte d'André-Joseph de Bellemare d'Ocquainville, seigneur du Gastinel, paroisse de Neuville, contre Nicolas Bernier, laboureur de cette paroisse et autres habitants - affaires Cailly et Marescal

    Date

    1776-1777

    Cote

    4 B 382 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Plainte d'André-Joseph de Bellemare d'Ocquainville,...
  5. Résultat n°5

    Claude Fleury et Jacques Caillé, laboureurs de la paroisse de Neuville

    Date

    1760-1772

    Cote

    4 B 186 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Claude Fleury et Jacques Caillé, laboureurs de la paroisse...