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Résultat n°1
Procès-verbal manuscrit (incomplet) de l'assemblée générale (16, 17 et 27 mars 1789).

3 medias

Procès-verbal manuscrit (incomplet) de l'assemblée générale (16, 17 et 27 mars 1789).

Date

16-27 mars 1789

Cote

17 B 1 9 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°2
Procès-verbal manuscrit.

15 medias

Procès-verbal manuscrit.

Date

18 mars 1789

Cote

17 B 1 13 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°3

Notification de l'ordonnance royale convoquant l'arrière-ban du bailliage d'Évreux (1410) - indemnisation par le bailli d'Évreux d'un sergent ayant fait les ajournements pour l'assemblée des nobles du bailliage (1487).

Date

1410-1487

Cote

1 B 273 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°4
Cahier manuscrit.

23 medias

Cahier manuscrit.

Date

25 mars 1789

Cote

17 B 1 15 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°5
Liste des députés des trois ordres du bailliage principal.

34 medias

Liste des députés des trois ordres du bailliage principal.

Date

s.d.

Cote

17 B 1 10 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°6
Procès-verbal imprimé, avec discours du bailli, pouvoirs et cahier en deux exemplaires dont un incomplet.

27 medias

Procès-verbal imprimé, avec discours du bailli, pouvoirs et cahier en deux exemplaires dont un incomplet.

Date

s.d.

Cote

17 B 1 14 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°7
Liste des gentilshommes présents à cette assemblée.

2 medias

Liste des gentilshommes présents à cette assemblée.

Date

s.d.

Cote

17 B 1 17 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°8
Procès-verbal d'assemblée de la noblesse du bailliage d'Evreux et de ses six bailliages secondaires tenue au château de Navarre le 14 juillet 1789.

2 medias

Procès-verbal d'assemblée de la noblesse du bailliage d'Evreux et de ses six bailliages secondaires tenue au château de Navarre le 14 juillet 1789.

Date

s.d.

Cote

17 B 1 16 (Cote/Cotes extrêmes)