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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Procès-verbal manuscrit (incomplet) de l'assemblée générale (16, 17 et 27 mars 1789).

    3 medias

    Procès-verbal manuscrit (incomplet) de l'assemblée générale (16, 17 et 27 mars 1789).

    Date

    16-27 mars 1789

    Cote

    17 B 1 9 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cahiers de doléances
    • Bailliage principal d'Evreux
    • Les trois ordres
    • Procès-verbal manuscrit (incomplet) de l'assemblée...
  2. Résultat n°2
    Procès-verbal manuscrit.

    15 medias

    Procès-verbal manuscrit.

    Date

    18 mars 1789

    Cote

    17 B 1 13 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cahiers de doléances
    • Bailliage principal d'Evreux
    • Noblesse
    • Procès-verbal manuscrit.
  3. Résultat n°3

    Notification de l'ordonnance royale convoquant l'arrière-ban du bailliage d'Évreux (1410) - indemnisation par le bailli d'Évreux d'un sergent ayant fait les ajournements pour l'assemblée des nobles du bailliage (1487).

    Date

    1410-1487

    Cote

    1 B 273 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Police et administraon
    • Ban et arrière-ban
    • Notification de l'ordonnance royale convoquant l'arrière-ban...
  4. Résultat n°4
    Cahier manuscrit.

    23 medias

    Cahier manuscrit.

    Date

    25 mars 1789

    Cote

    17 B 1 15 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cahiers de doléances
    • Bailliage principal d'Evreux
    • Noblesse
    • Cahier manuscrit.
  5. Résultat n°5
    Liste des députés des trois ordres du bailliage principal.

    34 medias

    Liste des députés des trois ordres du bailliage principal.

    Date

    s.d.

    Cote

    17 B 1 10 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cahiers de doléances
    • Bailliage principal d'Evreux
    • Les trois ordres
    • Liste des députés des trois ordres du bailliage principal.
  6. Résultat n°6
    Procès-verbal imprimé, avec discours du bailli, pouvoirs et cahier en deux exemplaires dont un incomplet.

    27 medias

    Procès-verbal imprimé, avec discours du bailli, pouvoirs et cahier en deux exemplaires dont un incomplet.

    Date

    s.d.

    Cote

    17 B 1 14 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cahiers de doléances
    • Bailliage principal d'Evreux
    • Noblesse
    • Procès-verbal imprimé, avec discours du bailli, pouvoirs...
  7. Résultat n°7
    Liste des gentilshommes présents à cette assemblée.

    2 medias

    Liste des gentilshommes présents à cette assemblée.

    Date

    s.d.

    Cote

    17 B 1 17 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cahiers de doléances
    • Bailliage principal d'Evreux
    • Noblesse
    • Liste des gentilshommes présents à cette assemblée.
  8. Résultat n°8
    Procès-verbal d'assemblée de la noblesse du bailliage d'Evreux et de ses six bailliages secondaires tenue au château de Navarre le 14 juillet 1789.

    2 medias

    Procès-verbal d'assemblée de la noblesse du bailliage d'Evreux et de ses six bailliages secondaires tenue au château de Navarre le 14 juillet 1789.

    Date

    s.d.

    Cote

    17 B 1 16 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cahiers de doléances
    • Bailliage principal d'Evreux
    • Noblesse
    • Procès-verbal d'assemblée de la noblesse du bailliage...