Résultat n°1
Projets de baux judiciaires concernant les biens des familles Noë et Trembley
Date
1787-1790
Cote
15 B 86 (Cote/Cotes extrêmes)
1787-1790
15 B 86 (Cote/Cotes extrêmes)
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.