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  1. Résultat n°1

    Charges de la ville : emprunts et paiements de rentes, réclamations concernant le montant et l'assiette des impositions, logement des gens de guerre

    Date

    1660-1770

    Cote

    9 B 314 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Mairie de Nonancourt
    • Police et administraon
    • Charges de la ville : emprunts et paiements de rentes,...
  2. Résultat n°2

    Pièces justificatives de comptes : mémoires de travaux et de fournitures, mandements de paiement, quittances

    Date

    1740-1780

    Cote

    9 B 315 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Mairie de Nonancourt
    • Police et administraon
    • Pièces justificatives de comptes : mémoires de travaux...
  3. Résultat n°3

    Droits et revenus de la ville : réglementation et perception, adjudications des fermes par la ville, contentieux concernant les offices et les baux

    Date

    1603-1709

    Cote

    9 B 313 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Mairie de Nonancourt
    • Police et administraon
    • Droits et revenus de la ville : réglementation et perception,...
  4. Résultat n°4

    Affaires de ville : titres, administration, délibérations concernant les biens, comptes, procédures diverses

    Date

    1598-1791

    Cote

    9 B 312 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Mairie de Nonancourt
    • Police et administraon
    • Affaires de ville : titres, administration, délibérations...