Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
9 B 216 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1678-1719
Lieu
Nonancourt — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
  • Vicomté, siège de Nonancourt
  • Tutelles, successions, procédures et pièces s'y rattachant
  • Procédures diverses
  • 1678-1719
Résultat n°2
Cote
9 B 219 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1667-1737
Lieu
Nonancourt — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
  • Vicomté, siège de Nonancourt
  • Tutelles, successions, procédures et pièces s'y rattachant
  • Tutelles : délibérations, comptes - successions : renonciations,...
Résultat n°3
Cote
9 B 226 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1669-1689
Lieu
Nonancourt — Vicomté, Tanneurs (Les), ruisseau
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
  • Vicomté, siège de Nonancourt
  • Domaine
  • Utilisation et entretien du ruisseau des Tanneurs,...
Résultat n°4
Cote
9 B 187 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
juillet 1681-juin 1683
Lieu
Nonancourt — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
  • Vicomté, siège de Nonancourt
  • Plumifs, audiences, sentences
  • Plumif et minutes : registres de vicomté
  • juillet 1681-juin 1683
Résultat n°5
Cote
9 B 181 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
novembre 1669-1670
Lieu
Nonancourt — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
  • Vicomté, siège de Nonancourt
  • Plumifs, audiences, sentences
  • Plumif : registres du greffe
  • novembre 1669-1670
Résultat n°6
Cote
9 B 211 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
avril 1747-juillet 1749
Lieu
Nonancourt — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
  • Vicomté, siège de Nonancourt
  • Plumifs, audiences, sentences
  • Plumif et minutes : registres de vicomté
  • avril 1747-juillet 1749
Résultat n°7
Cote
9 B 179 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
octobre 1667-mai 1669
Lieu
Nonancourt — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
  • Vicomté, siège de Nonancourt
  • Plumifs, audiences, sentences
  • Plumif : registres du greffe
  • octobre 1667-mai 1669
Résultat n°8
Cote
9 B 197 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1694-janvier 1695
Lieu
Nonancourt — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
  • Vicomté, siège de Nonancourt
  • Plumifs, audiences, sentences
  • Plumif et minutes : registres de vicomté
  • 1694-janvier 1695
Résultat n°9
Cote
9 B 208 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
janvier-avril 1736
Lieu
Nonancourt — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
  • Vicomté, siège de Nonancourt
  • Plumifs, audiences, sentences
  • Plumif et minutes : registres de vicomté
  • janvier-avril 1736
Résultat n°10
Cote
9 B 204 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
novembre 1716-janvier 1719
Lieu
Nonancourt — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
  • Vicomté, siège de Nonancourt
  • Plumifs, audiences, sentences
  • Plumif et minutes : registres de vicomté
  • novembre 1716-janvier 1719
Résultat n°11
Cote
9 B 178 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
octobre 1666-octobre 1667
Lieu
Nonancourt — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
  • Vicomté, siège de Nonancourt
  • Plumifs, audiences, sentences
  • Plumif : registres du greffe
  • octobre 1666-octobre 1667
Résultat n°12
Cote
9 B 209 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
juin 1736-mars 1742
Lieu
Nonancourt — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
  • Vicomté, siège de Nonancourt
  • Plumifs, audiences, sentences
  • Plumif et minutes : registres de vicomté
  • juin 1736-mars 1742
Résultat n°13
Cote
9 B 206 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1721-1722
Lieu
Nonancourt — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
  • Vicomté, siège de Nonancourt
  • Plumifs, audiences, sentences
  • Plumif et minutes : registres de vicomté
  • 1721-1722
Résultat n°14
Cote
9 B 203 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
mars 1713-mai 1714
Lieu
Nonancourt — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
  • Vicomté, siège de Nonancourt
  • Plumifs, audiences, sentences
  • Plumif et minutes : registres de vicomté
  • mars 1713-mai 1714
Résultat n°15
Cote
9 B 220 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1693-1758
Lieu
Nonancourt — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
  • Vicomté, siège de Nonancourt
  • Tutelles, successions, procédures et pièces s'y rattachant
  • Autorisations d'acquisitions, de ventes ou d'utilisation...
Résultat n°16
Cote
9 B 223 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1680-1720
Lieu
Nonancourt — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
  • Vicomté, siège de Nonancourt
  • Tutelles, successions, procédures et pièces s'y rattachant
  • Etats de frais, mises et débours
Résultat n°17
Cote
9 B 180 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
juin-novembre 1669
Lieu
Nonancourt — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
  • Vicomté, siège de Nonancourt
  • Plumifs, audiences, sentences
  • Plumif : registres du greffe
  • juin-novembre 1669
Résultat n°18
Cote
9 B 205 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1719-1720
Lieu
Nonancourt — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
  • Vicomté, siège de Nonancourt
  • Plumifs, audiences, sentences
  • Plumif et minutes : registres de vicomté
  • 1719-1720
Résultat n°19
Cote
9 B 183 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
août-décembre 1675
Lieu
Nonancourt — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
  • Vicomté, siège de Nonancourt
  • Plumifs, audiences, sentences
  • Plumif et minutes : registres de vicomté
  • août-décembre 1675
Résultat n°20
Cote
9 B 194 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
mars 1690-avril 1691
Lieu
Nonancourt — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
  • Vicomté, siège de Nonancourt
  • Plumifs, audiences, sentences
  • Plumif et minutes : registres de vicomté
  • mars 1690-avril 1691