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  1. Résultat n°1

    1678-1719

    Date

    1678-1719

    Cote

    9 B 216 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Vicomté, siège de Nonancourt
    • Tutelles, successions, procédures et pièces s'y rattachant
    • Procédures diverses
    • 1678-1719
  2. Résultat n°2

    Tutelles : délibérations, comptes - successions : renonciations, lots et partages

    Date

    1667-1737

    Cote

    9 B 219 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Vicomté, siège de Nonancourt
    • Tutelles, successions, procédures et pièces s'y rattachant
    • Tutelles : délibérations, comptes - successions : renonciations,...
  3. Résultat n°3

    Utilisation et entretien du ruisseau des Tanneurs, réglementation, contentieux

    Date

    1669-1689

    Cote

    9 B 226 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Vicomté, siège de Nonancourt
    • Domaine
    • Utilisation et entretien du ruisseau des Tanneurs,...
  4. Résultat n°4

    juillet 1681-juin 1683

    Date

    juillet 1681-juin 1683

    Cote

    9 B 187 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Vicomté, siège de Nonancourt
    • Plumifs, audiences, sentences
    • Plumif et minutes : registres de vicomté
    • juillet 1681-juin 1683
  5. Résultat n°5

    novembre 1669-1670

    Date

    novembre 1669-1670

    Cote

    9 B 181 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Vicomté, siège de Nonancourt
    • Plumifs, audiences, sentences
    • Plumif : registres du greffe
    • novembre 1669-1670
  6. Résultat n°6

    avril 1747-juillet 1749

    Date

    avril 1747-juillet 1749

    Cote

    9 B 211 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Vicomté, siège de Nonancourt
    • Plumifs, audiences, sentences
    • Plumif et minutes : registres de vicomté
    • avril 1747-juillet 1749
  7. Résultat n°7

    octobre 1667-mai 1669

    Date

    octobre 1667-mai 1669

    Cote

    9 B 179 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Vicomté, siège de Nonancourt
    • Plumifs, audiences, sentences
    • Plumif : registres du greffe
    • octobre 1667-mai 1669
  8. Résultat n°8

    1694-janvier 1695

    Date

    1694-janvier 1695

    Cote

    9 B 197 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Vicomté, siège de Nonancourt
    • Plumifs, audiences, sentences
    • Plumif et minutes : registres de vicomté
    • 1694-janvier 1695
  9. Résultat n°9

    janvier-avril 1736

    Date

    janvier-avril 1736

    Cote

    9 B 208 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Vicomté, siège de Nonancourt
    • Plumifs, audiences, sentences
    • Plumif et minutes : registres de vicomté
    • janvier-avril 1736
  10. Résultat n°10

    novembre 1716-janvier 1719

    Date

    novembre 1716-janvier 1719

    Cote

    9 B 204 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Vicomté, siège de Nonancourt
    • Plumifs, audiences, sentences
    • Plumif et minutes : registres de vicomté
    • novembre 1716-janvier 1719
  11. Résultat n°11

    octobre 1666-octobre 1667

    Date

    octobre 1666-octobre 1667

    Cote

    9 B 178 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Vicomté, siège de Nonancourt
    • Plumifs, audiences, sentences
    • Plumif : registres du greffe
    • octobre 1666-octobre 1667
  12. Résultat n°12

    juin 1736-mars 1742

    Date

    juin 1736-mars 1742

    Cote

    9 B 209 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Vicomté, siège de Nonancourt
    • Plumifs, audiences, sentences
    • Plumif et minutes : registres de vicomté
    • juin 1736-mars 1742
  13. Résultat n°13

    1721-1722

    Date

    1721-1722

    Cote

    9 B 206 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Vicomté, siège de Nonancourt
    • Plumifs, audiences, sentences
    • Plumif et minutes : registres de vicomté
    • 1721-1722
  14. Résultat n°14

    mars 1713-mai 1714

    Date

    mars 1713-mai 1714

    Cote

    9 B 203 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Vicomté, siège de Nonancourt
    • Plumifs, audiences, sentences
    • Plumif et minutes : registres de vicomté
    • mars 1713-mai 1714
  15. Résultat n°15

    Autorisations d'acquisitions, de ventes ou d'utilisation de terres

    Date

    1693-1758

    Cote

    9 B 220 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Vicomté, siège de Nonancourt
    • Tutelles, successions, procédures et pièces s'y rattachant
    • Autorisations d'acquisitions, de ventes ou d'utilisation...
  16. Résultat n°16

    Etats de frais, mises et débours

    Date

    1680-1720

    Cote

    9 B 223 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Vicomté, siège de Nonancourt
    • Tutelles, successions, procédures et pièces s'y rattachant
    • Etats de frais, mises et débours
  17. Résultat n°17

    juin-novembre 1669

    Date

    juin-novembre 1669

    Cote

    9 B 180 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Vicomté, siège de Nonancourt
    • Plumifs, audiences, sentences
    • Plumif : registres du greffe
    • juin-novembre 1669
  18. Résultat n°18

    1719-1720

    Date

    1719-1720

    Cote

    9 B 205 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Vicomté, siège de Nonancourt
    • Plumifs, audiences, sentences
    • Plumif et minutes : registres de vicomté
    • 1719-1720
  19. Résultat n°19

    août-décembre 1675

    Date

    août-décembre 1675

    Cote

    9 B 183 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Vicomté, siège de Nonancourt
    • Plumifs, audiences, sentences
    • Plumif et minutes : registres de vicomté
    • août-décembre 1675
  20. Résultat n°20

    mars 1690-avril 1691

    Date

    mars 1690-avril 1691

    Cote

    9 B 194 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Vicomté, siège de Nonancourt
    • Plumifs, audiences, sentences
    • Plumif et minutes : registres de vicomté
    • mars 1690-avril 1691
  21. Résultat n°21

    Termements des plaids, convocations

    Date

    1696-1716

    Cote

    9 B 229 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Vicomté, siège de Nonancourt
    • Domaine
    • Plaids royaux du domaine et châtellenie de Nonancourt
    • Termements des plaids, convocations
  22. Résultat n°22

    décembre 1679-janvier 1681

    Date

    décembre 1679-janvier 1681

    Cote

    9 B 186 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Vicomté, siège de Nonancourt
    • Plumifs, audiences, sentences
    • Plumif et minutes : registres de vicomté
    • décembre 1679-janvier 1681
  23. Résultat n°23

    décembre 1706-août 1707

    Date

    décembre 1706-août 1707

    Cote

    9 B 202 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Vicomté, siège de Nonancourt
    • Plumifs, audiences, sentences
    • Plumif et minutes : registres de vicomté
    • décembre 1706-août 1707
  24. Résultat n°24

    Nomination et réceptions de gardes et d'huissiers

    Date

    1684-1740

    Cote

    9 B 228 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Vicomté, siège de Nonancourt
    • Domaine
    • Nomination et réceptions de gardes et d'huissiers
  25. Résultat n°25

    1686-1699

    Date

    1686-1699

    Cote

    9 B 213 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Vicomté, siège de Nonancourt
    • Plumifs, audiences, sentences
    • Minutes de sentence
    • 1686-1699
  26. Résultat n°26

    Etats de sergents et vassaux, dénombrement des biens et nouveaux fiefs

    Date

    1678-1705

    Cote

    9 B 230 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Vicomté, siège de Nonancourt
    • Domaine
    • Etats de sergents et vassaux, dénombrement des biens...
  27. Résultat n°27

    février 1695-septembre 1696

    Date

    février 1695-septembre 1696

    Cote

    9 B 198 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Vicomté, siège de Nonancourt
    • Plumifs, audiences, sentences
    • Plumif et minutes : registres de vicomté
    • février 1695-septembre 1696
  28. Résultat n°28

    septembre 1696-août 1699

    Date

    septembre 1696-août 1699

    Cote

    9 B 199 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Vicomté, siège de Nonancourt
    • Plumifs, audiences, sentences
    • Plumif et minutes : registres de vicomté
    • septembre 1696-août 1699
  29. Résultat n°29

    juin 1683-juin 1685

    Date

    juin 1683-juin 1685

    Cote

    9 B 188 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Vicomté, siège de Nonancourt
    • Plumifs, audiences, sentences
    • Plumif et minutes : registres de vicomté
    • juin 1683-juin 1685
  30. Résultat n°30

    Décrets de biens de Thomas Le Rouyer, ancien greffier

    Date

    1680-1684

    Cote

    9 B 218 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Vicomté, siège de Nonancourt
    • Tutelles, successions, procédures et pièces s'y rattachant
    • Décrets de biens de Thomas Le Rouyer, ancien greffier
  31. Résultat n°31

    Décrets divers, baux, adjudications de travaux, comptes

    Date

    1629-1713

    Cote

    9 B 217 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Vicomté, siège de Nonancourt
    • Tutelles, successions, procédures et pièces s'y rattachant
    • Décrets divers, baux, adjudications de travaux, comptes
  32. Résultat n°32

    mai 1691-février 1693

    Date

    mai 1691-février 1693

    Cote

    9 B 195 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Vicomté, siège de Nonancourt
    • Plumifs, audiences, sentences
    • Plumif et minutes : registres de vicomté
    • mai 1691-février 1693
  33. Résultat n°33

    Plumitif (1 feuillet)

    Date

    septembre 1666

    Cote

    9 B 177 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Vicomté, siège de Nonancourt
    • Plumifs, audiences, sentences
    • Plumitif (1 feuillet)
  34. Résultat n°34

    juillet 1688-février 1690

    Date

    juillet 1688-février 1690

    Cote

    9 B 193 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Vicomté, siège de Nonancourt
    • Plumifs, audiences, sentences
    • Plumif et minutes : registres de vicomté
    • juillet 1688-février 1690
  35. Résultat n°35

    mars 1693-janvier 1694

    Date

    mars 1693-janvier 1694

    Cote

    9 B 196 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Vicomté, siège de Nonancourt
    • Plumifs, audiences, sentences
    • Plumif et minutes : registres de vicomté
    • mars 1693-janvier 1694
  36. Résultat n°36

    1644

    Date

    1644

    Cote

    9 B 176 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Vicomté, siège de Nonancourt
    • Plumifs, audiences, sentences
    • Minutes d'audience
    • 1644
  37. Résultat n°37

    octobre 1687-juillet 1688

    Date

    octobre 1687-juillet 1688

    Cote

    9 B 192 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Vicomté, siège de Nonancourt
    • Plumifs, audiences, sentences
    • Plumif et minutes : registres de vicomté
    • octobre 1687-juillet 1688
  38. Résultat n°38

    Enquêtes, interrogatoires sur faits et articles, procès-verbaux

    Date

    1678-1725

    Cote

    9 B 221 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Vicomté, siège de Nonancourt
    • Tutelles, successions, procédures et pièces s'y rattachant
    • Enquêtes, interrogatoires sur faits et articles, procès-verbaux
  39. Résultat n°39

    avril 1742-mars 1747

    Date

    avril 1742-mars 1747

    Cote

    9 B 210 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Vicomté, siège de Nonancourt
    • Plumifs, audiences, sentences
    • Plumif et minutes : registres de vicomté
    • avril 1742-mars 1747
  40. Résultat n°40

    juin 1726-avril 1727

    Date

    juin 1726-avril 1727

    Cote

    9 B 207 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Vicomté, siège de Nonancourt
    • Plumifs, audiences, sentences
    • Plumif et minutes : registres de vicomté
    • juin 1726-avril 1727
  41. Résultat n°41

    septembre 1702-1704

    Date

    septembre 1702-1704

    Cote

    9 B 200 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Vicomté, siège de Nonancourt
    • Plumifs, audiences, sentences
    • Plumif et minutes : registres de vicomté
    • septembre 1702-1704
  42. Résultat n°42

    janvier-novembre 1633

    Date

    janvier-novembre 1633

    Cote

    9 B 175 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Vicomté, siège de Nonancourt
    • Plumifs, audiences, sentences
    • Minutes d'audience
    • janvier-novembre 1633
  43. Résultat n°43

    1668-1746

    Date

    1668-1746

    Cote

    9 B 225 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Vicomté, siège de Nonancourt
    • Domaine
    • Baux par adjudicaon des fermes ordinaires du domaine...
    • 1668-1746
  44. Résultat n°44

    février-décembre 1677

    Date

    février-décembre 1677

    Cote

    9 B 184 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Vicomté, siège de Nonancourt
    • Plumifs, audiences, sentences
    • Plumif et minutes : registres de vicomté
    • février-décembre 1677
  45. Résultat n°45

    avril 1704-1706

    Date

    avril 1704-1706

    Cote

    9 B 201 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Vicomté, siège de Nonancourt
    • Plumifs, audiences, sentences
    • Plumif et minutes : registres de vicomté
    • avril 1704-1706
  46. Résultat n°46

    mai-décembre 1686

    Date

    mai-décembre 1686

    Cote

    9 B 190 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Vicomté, siège de Nonancourt
    • Plumifs, audiences, sentences
    • Plumif et minutes : registres de vicomté
    • mai-décembre 1686
  47. Résultat n°47

    1591-1600

    Date

    1591-1600

    Cote

    9 B 224 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Vicomté, siège de Nonancourt
    • Domaine
    • Baux par adjudicaon des fermes ordinaires du domaine...
    • 1591-1600
  48. Résultat n°48

    Visites d'experts, estimations, accessions de lieux

    Date

    1678-1693

    Cote

    9 B 222 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Vicomté, siège de Nonancourt
    • Tutelles, successions, procédures et pièces s'y rattachant
    • Visites d'experts, estimations, accessions de lieux
  49. Résultat n°49

    juillet 1685-mai 1686

    Date

    juillet 1685-mai 1686

    Cote

    9 B 189 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Vicomté, siège de Nonancourt
    • Plumifs, audiences, sentences
    • Plumif et minutes : registres de vicomté
    • juillet 1685-mai 1686
  50. Résultat n°50

    1678-1679

    Date

    1678-1679

    Cote

    9 B 185 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Vicomté, siège de Nonancourt
    • Plumifs, audiences, sentences
    • Plumif et minutes : registres de vicomté
    • 1678-1679
  51. Résultat n°51

    1644-1677

    Date

    1644-1677

    Cote

    9 B 215 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Vicomté, siège de Nonancourt
    • Tutelles, successions, procédures et pièces s'y rattachant
    • Procédures diverses
    • 1644-1677
  52. Résultat n°52

    décembre 1686-octobre 1687

    Date

    décembre 1686-octobre 1687

    Cote

    9 B 191 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Vicomté, siège de Nonancourt
    • Plumifs, audiences, sentences
    • Plumif et minutes : registres de vicomté
    • décembre 1686-octobre 1687
  53. Résultat n°53

    1668-1685

    Date

    1668-1685

    Cote

    9 B 212 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Vicomté, siège de Nonancourt
    • Plumifs, audiences, sentences
    • Minutes de sentence
    • 1668-1685
  54. Résultat n°54

    Constats et poursuites du fermier pour non-usage des moulins banaux, redevances impayées et délits divers

    Date

    1669-1691

    Cote

    9 B 227 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Vicomté, siège de Nonancourt
    • Domaine
    • Constats et poursuites du fermier pour non-usage des...
  55. Résultat n°55

    janvier-août 1675

    Date

    janvier-août 1675

    Cote

    9 B 182 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Vicomté, siège de Nonancourt
    • Plumifs, audiences, sentences
    • Plumif : registres du greffe
    • janvier-août 1675
  56. Résultat n°56

    1704-1785

    Date

    1704-1785

    Cote

    9 B 214 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Vicomté, siège de Nonancourt
    • Plumifs, audiences, sentences
    • Minutes de sentence
    • 1704-1785
  57. Résultat n°57

    septembre-novembre 1630

    Date

    septembre-novembre 1630

    Cote

    9 B 174 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Vicomté, siège de Nonancourt
    • Plumifs, audiences, sentences
    • Minutes d'audience
    • septembre-novembre 1630