Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
13 B 396 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
juin-juillet 1634
Lieu
Pont-Audemer — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
  • Bailliage, police et administraon
  • Contrôle des actes et insinuations
  • Contrôle des actes des notaires
  • juin-juillet 1634
Résultat n°2
Cote
13 B 403 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
décembre 1640
Lieu
Pont-Audemer — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
  • Bailliage, police et administraon
  • Contrôle des actes et insinuations
  • Contrôle des actes des notaires
  • décembre 1640
Résultat n°3
Cote
16 B 715 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
juin-octobre 1674
Lieu
Vernon — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Bailliage, police et administraon
  • Contrôle des actes et insinuations
  • Contrôle des actes des notaires
  • juin-octobre 1674
Résultat n°4
Cote
16 B 720 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1681
Lieu
Vernon — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Bailliage, police et administraon
  • Contrôle des actes et insinuations
  • Contrôle des actes des notaires
  • 1681
Résultat n°5
Cote
13 B 453 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
mai-juin 1668
Lieu
Pont-Audemer — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
  • Bailliage, police et administraon
  • Contrôle des actes et insinuations
  • Contrôle des actes des notaires
  • mai-juin 1668
Résultat n°6
Cote
13 B 388 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
août-septembre 1632
Lieu
Pont-Audemer — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
  • Bailliage, police et administraon
  • Contrôle des actes et insinuations
  • Contrôle des actes des notaires
  • août-septembre 1632
Résultat n°7
Cote
13 B 416 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
octobre-décembre 1648
Lieu
Pont-Audemer — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
  • Bailliage, police et administraon
  • Contrôle des actes et insinuations
  • Contrôle des actes des notaires
  • octobre-décembre 1648
Résultat n°8
Cote
13 B 435 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
septembre-octobre 1653
Lieu
Pont-Audemer — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
  • Bailliage, police et administraon
  • Contrôle des actes et insinuations
  • Contrôle des actes des notaires
  • septembre-octobre 1653
Résultat n°9
Cote
16 B 718 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
février-décembre 1679
Lieu
Vernon — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Bailliage, police et administraon
  • Contrôle des actes et insinuations
  • Contrôle des actes des notaires
  • février-décembre 1679
Résultat n°10
Cote
13 B 464 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
mai-juillet 1673
Lieu
Pont-Audemer — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
  • Bailliage, police et administraon
  • Contrôle des actes et insinuations
  • Contrôle des actes des notaires
  • mai-juillet 1673
Résultat n°11
Cote
13 B 365 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
juillet-août 1625
Lieu
Pont-Audemer — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
  • Bailliage, police et administraon
  • Contrôle des actes et insinuations
  • Contrôle des actes des notaires
  • juillet-août 1625
Résultat n°12
Cote
13 B 357 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
février-mars 1618
Lieu
Pont-Audemer — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
  • Bailliage, police et administraon
  • Contrôle des actes et insinuations
  • Contrôle des actes des notaires
  • février-mars 1618
Résultat n°13
Cote
13 B 363 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
février-mars 1621
Lieu
Pont-Audemer — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
  • Bailliage, police et administraon
  • Contrôle des actes et insinuations
  • Contrôle des actes des notaires
  • février-mars 1621
Résultat n°14
Cote
16 B 719 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1680
Lieu
Vernon — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Bailliage, police et administraon
  • Contrôle des actes et insinuations
  • Contrôle des actes des notaires
  • 1680
Résultat n°15
Cote
13 B 398 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
mai-juin 1635
Lieu
Pont-Audemer — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
  • Bailliage, police et administraon
  • Contrôle des actes et insinuations
  • Contrôle des actes des notaires
  • mai-juin 1635
Résultat n°16
Cote
13 B 414 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
janvier-février 1647
Lieu
Pont-Audemer — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
  • Bailliage, police et administraon
  • Contrôle des actes et insinuations
  • Contrôle des actes des notaires
  • janvier-février 1647
Résultat n°17
Cote
13 B 467 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
juin-août 1683
Lieu
Pont-Audemer — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
  • Bailliage, police et administraon
  • Contrôle des actes et insinuations
  • Contrôle des actes des notaires
  • juin-août 1683
Résultat n°18
Cote
13 B 424 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
juin-juillet 1650
Lieu
Pont-Audemer — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
  • Bailliage, police et administraon
  • Contrôle des actes et insinuations
  • Contrôle des actes des notaires
  • juin-juillet 1650
Résultat n°19
Cote
13 B 344 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
avril-mai 1611
Lieu
Pont-Audemer — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
  • Bailliage, police et administraon
  • Contrôle des actes et insinuations
  • Contrôle des actes des notaires
  • avril-mai 1611
Résultat n°20
Cote
13 B 385 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
janvier-février 1629
Lieu
Pont-Audemer — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
  • Bailliage, police et administraon
  • Contrôle des actes et insinuations
  • Contrôle des actes des notaires
  • janvier-février 1629