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  1. Résultat n°1

    juin-juillet 1634

    Date

    juin-juillet 1634

    Cote

    13 B 396 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • juin-juillet 1634
  2. Résultat n°2

    décembre 1640

    Date

    décembre 1640

    Cote

    13 B 403 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • décembre 1640
  3. Résultat n°3

    juin-octobre 1674

    Date

    juin-octobre 1674

    Cote

    16 B 715 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • juin-octobre 1674
  4. Résultat n°4

    1681

    Date

    1681

    Cote

    16 B 720 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • 1681
  5. Résultat n°5

    mai-juin 1668

    Date

    mai-juin 1668

    Cote

    13 B 453 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • mai-juin 1668
  6. Résultat n°6

    août-septembre 1632

    Date

    août-septembre 1632

    Cote

    13 B 388 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • août-septembre 1632
  7. Résultat n°7

    octobre-décembre 1648

    Date

    octobre-décembre 1648

    Cote

    13 B 416 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • octobre-décembre 1648
  8. Résultat n°8

    septembre-octobre 1653

    Date

    septembre-octobre 1653

    Cote

    13 B 435 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • septembre-octobre 1653
  9. Résultat n°9

    février-décembre 1679

    Date

    février-décembre 1679

    Cote

    16 B 718 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • février-décembre 1679
  10. Résultat n°10

    mai-juillet 1673

    Date

    mai-juillet 1673

    Cote

    13 B 464 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • mai-juillet 1673
  11. Résultat n°11

    juillet-août 1625

    Date

    juillet-août 1625

    Cote

    13 B 365 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • juillet-août 1625
  12. Résultat n°12

    février-mars 1618

    Date

    février-mars 1618

    Cote

    13 B 357 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • février-mars 1618
  13. Résultat n°13

    février-mars 1621

    Date

    février-mars 1621

    Cote

    13 B 363 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • février-mars 1621
  14. Résultat n°14

    1680

    Date

    1680

    Cote

    16 B 719 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • 1680
  15. Résultat n°15

    mai-juin 1635

    Date

    mai-juin 1635

    Cote

    13 B 398 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • mai-juin 1635
  16. Résultat n°16

    janvier-février 1647

    Date

    janvier-février 1647

    Cote

    13 B 414 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • janvier-février 1647
  17. Résultat n°17

    juin-août 1683

    Date

    juin-août 1683

    Cote

    13 B 467 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • juin-août 1683
  18. Résultat n°18

    juin-juillet 1650

    Date

    juin-juillet 1650

    Cote

    13 B 424 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • juin-juillet 1650
  19. Résultat n°19

    avril-mai 1611

    Date

    avril-mai 1611

    Cote

    13 B 344 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • avril-mai 1611
  20. Résultat n°20

    janvier-février 1629

    Date

    janvier-février 1629

    Cote

    13 B 385 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • janvier-février 1629
  21. Résultat n°21

    1682

    Date

    1682

    Cote

    16 B 721 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • 1682
  22. Résultat n°22

    mars 1682-janvier 1684

    Date

    mars 1682-janvier 1684

    Cote

    1 B 241 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • mars 1682-janvier 1684
  23. Résultat n°23

    avril-mai 1627

    Date

    avril-mai 1627

    Cote

    13 B 374 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • avril-mai 1627
  24. Résultat n°24

    mars-mai 1687

    Date

    mars-mai 1687

    Cote

    13 B 469 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • mars-mai 1687
  25. Résultat n°25

    août-octobre 1627

    Date

    août-octobre 1627

    Cote

    13 B 375 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • août-octobre 1627
  26. Résultat n°26

    janvier-février 1634

    Date

    janvier-février 1634

    Cote

    13 B 393 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • janvier-février 1634
  27. Résultat n°27

    septembre-novembre 1671

    Date

    septembre-novembre 1671

    Cote

    13 B 461 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • septembre-novembre 1671
  28. Résultat n°28

    septembre-octobre 1644

    Date

    septembre-octobre 1644

    Cote

    13 B 412 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • septembre-octobre 1644
  29. Résultat n°29

    juillet-septembre 1653

    Date

    juillet-septembre 1653

    Cote

    13 B 434 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • juillet-septembre 1653
  30. Résultat n°30

    Contrôle des actes des notaires

    Date

    mai 1611-mars 1613

    Cote

    5 B 61 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant...
    • Vicomté
    • Contrôle des actes des notaires
  31. Résultat n°31

    avril 1661-juin 1668

    Date

    avril 1661-juin 1668

    Cote

    10 B 350 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • avril 1661-juin 1668
  32. Résultat n°32

    1693

    Date

    1693

    Cote

    16 B 730 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • 1693
  33. Résultat n°33

    mai 1648

    Date

    mai 1648

    Cote

    13 B 415 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • mai 1648
  34. Résultat n°34

    février-mars 1627

    Date

    février-mars 1627

    Cote

    13 B 372 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • février-mars 1627
  35. Résultat n°35

    septembre-octobre 1607

    Date

    septembre-octobre 1607

    Cote

    14 B 439 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • septembre-octobre 1607
  36. Résultat n°36

    janvier-décembre 1667

    Date

    janvier-décembre 1667

    Cote

    4 B 463 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté d'Orbec
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • janvier-décembre 1667
  37. Résultat n°37

    août-septembre 1628

    Date

    août-septembre 1628

    Cote

    13 B 383 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • août-septembre 1628
  38. Résultat n°38

    Contrôle des actes des notaires du ressort de la vicomté de Lyons

    Date

    juin 1688-octobre 1690

    Cote

    11 B 696 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
    • Vicomté
    • Tutelles, successions
    • Contrôle des actes des notaires du ressort de la vicomté...
  39. Résultat n°39

    octobre 1643

    Date

    octobre 1643

    Cote

    13 B 408 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • octobre 1643
  40. Résultat n°40

    juin-juillet 1643

    Date

    juin-juillet 1643

    Cote

    13 B 407 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • juin-juillet 1643