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  1. Résultat n°1

    juin-juillet 1634

    Date

    juin-juillet 1634

    Cote

    13 B 396 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • juin-juillet 1634
  2. Résultat n°2

    décembre 1640

    Date

    décembre 1640

    Cote

    13 B 403 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • décembre 1640
  3. Résultat n°3

    juin-octobre 1674

    Date

    juin-octobre 1674

    Cote

    16 B 715 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • juin-octobre 1674
  4. Résultat n°4

    1681

    Date

    1681

    Cote

    16 B 720 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • 1681
  5. Résultat n°5

    mai-juin 1668

    Date

    mai-juin 1668

    Cote

    13 B 453 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • mai-juin 1668
  6. Résultat n°6

    août-septembre 1632

    Date

    août-septembre 1632

    Cote

    13 B 388 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • août-septembre 1632
  7. Résultat n°7

    octobre-décembre 1648

    Date

    octobre-décembre 1648

    Cote

    13 B 416 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • octobre-décembre 1648
  8. Résultat n°8

    septembre-octobre 1653

    Date

    septembre-octobre 1653

    Cote

    13 B 435 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • septembre-octobre 1653
  9. Résultat n°9

    février-décembre 1679

    Date

    février-décembre 1679

    Cote

    16 B 718 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • février-décembre 1679
  10. Résultat n°10

    mai-juillet 1673

    Date

    mai-juillet 1673

    Cote

    13 B 464 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • mai-juillet 1673
  11. Résultat n°11

    juillet-août 1625

    Date

    juillet-août 1625

    Cote

    13 B 365 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • juillet-août 1625
  12. Résultat n°12

    février-mars 1618

    Date

    février-mars 1618

    Cote

    13 B 357 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • février-mars 1618
  13. Résultat n°13

    février-mars 1621

    Date

    février-mars 1621

    Cote

    13 B 363 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • février-mars 1621
  14. Résultat n°14

    1680

    Date

    1680

    Cote

    16 B 719 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • 1680
  15. Résultat n°15

    mai-juin 1635

    Date

    mai-juin 1635

    Cote

    13 B 398 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • mai-juin 1635
  16. Résultat n°16

    janvier-février 1647

    Date

    janvier-février 1647

    Cote

    13 B 414 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • janvier-février 1647
  17. Résultat n°17

    juin-août 1683

    Date

    juin-août 1683

    Cote

    13 B 467 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • juin-août 1683
  18. Résultat n°18

    juin-juillet 1650

    Date

    juin-juillet 1650

    Cote

    13 B 424 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • juin-juillet 1650
  19. Résultat n°19

    avril-mai 1611

    Date

    avril-mai 1611

    Cote

    13 B 344 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • avril-mai 1611
  20. Résultat n°20

    janvier-février 1629

    Date

    janvier-février 1629

    Cote

    13 B 385 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • janvier-février 1629
  21. Résultat n°21

    1682

    Date

    1682

    Cote

    16 B 721 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • 1682
  22. Résultat n°22

    mars 1682-janvier 1684

    Date

    mars 1682-janvier 1684

    Cote

    1 B 241 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • mars 1682-janvier 1684
  23. Résultat n°23

    avril-mai 1627

    Date

    avril-mai 1627

    Cote

    13 B 374 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • avril-mai 1627
  24. Résultat n°24

    mars-mai 1687

    Date

    mars-mai 1687

    Cote

    13 B 469 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • mars-mai 1687
  25. Résultat n°25

    août-octobre 1627

    Date

    août-octobre 1627

    Cote

    13 B 375 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • août-octobre 1627
  26. Résultat n°26

    janvier-février 1634

    Date

    janvier-février 1634

    Cote

    13 B 393 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • janvier-février 1634
  27. Résultat n°27

    septembre-novembre 1671

    Date

    septembre-novembre 1671

    Cote

    13 B 461 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • septembre-novembre 1671
  28. Résultat n°28

    septembre-octobre 1644

    Date

    septembre-octobre 1644

    Cote

    13 B 412 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • septembre-octobre 1644
  29. Résultat n°29

    juillet-septembre 1653

    Date

    juillet-septembre 1653

    Cote

    13 B 434 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • juillet-septembre 1653
  30. Résultat n°30

    Contrôle des actes des notaires

    Date

    mai 1611-mars 1613

    Cote

    5 B 61 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant...
    • Vicomté
    • Contrôle des actes des notaires
  31. Résultat n°31

    avril 1661-juin 1668

    Date

    avril 1661-juin 1668

    Cote

    10 B 350 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • avril 1661-juin 1668
  32. Résultat n°32

    1693

    Date

    1693

    Cote

    16 B 730 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • 1693
  33. Résultat n°33

    mai 1648

    Date

    mai 1648

    Cote

    13 B 415 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • mai 1648
  34. Résultat n°34

    février-mars 1627

    Date

    février-mars 1627

    Cote

    13 B 372 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • février-mars 1627
  35. Résultat n°35

    septembre-octobre 1607

    Date

    septembre-octobre 1607

    Cote

    14 B 439 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • septembre-octobre 1607
  36. Résultat n°36

    janvier-décembre 1667

    Date

    janvier-décembre 1667

    Cote

    4 B 463 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté d'Orbec
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • janvier-décembre 1667
  37. Résultat n°37

    août-septembre 1628

    Date

    août-septembre 1628

    Cote

    13 B 383 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • août-septembre 1628
  38. Résultat n°38

    Contrôle des actes des notaires du ressort de la vicomté de Lyons

    Date

    juin 1688-octobre 1690

    Cote

    11 B 696 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
    • Vicomté
    • Tutelles, successions
    • Contrôle des actes des notaires du ressort de la vicomté...
  39. Résultat n°39

    octobre 1643

    Date

    octobre 1643

    Cote

    13 B 408 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • octobre 1643
  40. Résultat n°40

    juin-juillet 1643

    Date

    juin-juillet 1643

    Cote

    13 B 407 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • juin-juillet 1643
  41. Résultat n°41

    mai 1626

    Date

    mai 1626

    Cote

    13 B 367 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • mai 1626
  42. Résultat n°42

    septembre-novembre 1666

    Date

    septembre-novembre 1666

    Cote

    13 B 445 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • septembre-novembre 1666
  43. Résultat n°43

    juillet-septembre 1650

    Date

    juillet-septembre 1650

    Cote

    13 B 425 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • juillet-septembre 1650
  44. Résultat n°44

    avril-mai 1627

    Date

    avril-mai 1627

    Cote

    16 B 714 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • avril-mai 1627
  45. Résultat n°45

    octobre-novembre 1637

    Date

    octobre-novembre 1637

    Cote

    13 B 401 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • octobre-novembre 1637
  46. Résultat n°46

    janvier-décembre 1663

    Date

    janvier-décembre 1663

    Cote

    4 B 461 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté d'Orbec
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • janvier-décembre 1663
  47. Résultat n°47

    novembre-décembre 1633

    Date

    novembre-décembre 1633

    Cote

    13 B 391 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • novembre-décembre 1633
  48. Résultat n°48

    1683

    Date

    1683

    Cote

    16 B 722 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • 1683
  49. Résultat n°49

    Insinuations judiciaires (1687-1691). Contrôle des actes des notaires (1682-1683)

    Date

    1682-1691

    Cote

    12 B 78 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy
    • Bailliage, police et administraon
    • Insinuations judiciaires (1687-1691). Contrôle des...
  50. Résultat n°50

    juin 1616

    Date

    juin 1616

    Cote

    13 B 354 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • juin 1616
  51. Résultat n°51

    janvier 1631

    Date

    janvier 1631

    Cote

    13 B 387 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • janvier 1631
  52. Résultat n°52

    mars-avril 1665

    Date

    mars-avril 1665

    Cote

    13 B 439 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • mars-avril 1665
  53. Résultat n°53

    1684

    Date

    1684

    Cote

    16 B 723 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • 1684
  54. Résultat n°54

    décembre 1666-janvier 1667

    Date

    décembre 1666-janvier 1667

    Cote

    13 B 447 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • décembre 1666-janvier 1667
  55. Résultat n°55

    juin 1628

    Date

    juin 1628

    Cote

    13 B 381 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • juin 1628
  56. Résultat n°56

    juin-juillet 1616

    Date

    juin-juillet 1616

    Cote

    13 B 355 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • juin-juillet 1616
  57. Résultat n°57

    janvier-février 1644

    Date

    janvier-février 1644

    Cote

    13 B 410 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • janvier-février 1644
  58. Résultat n°58

    juillet 1633

    Date

    juillet 1633

    Cote

    13 B 389 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • juillet 1633
  59. Résultat n°59

    1672-1674

    Date

    1672-1674

    Cote

    8 B 113 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes des notaires
    • 1672-1674
  60. Résultat n°60

    janvier-février 1650

    Date

    janvier-février 1650

    Cote

    13 B 419 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • janvier-février 1650
  61. Résultat n°61

    décembre 1681-janvier 1682

    Date

    décembre 1681-janvier 1682

    Cote

    13 B 465 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • décembre 1681-janvier 1682
  62. Résultat n°62

    Contrôle des actes des notaires

    Date

    1660

    Cote

    15 B 164 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
    • Vicomté
    • Contrôle des actes des notaires
  63. Résultat n°63

    octobre 1670-janvier 1671

    Date

    octobre 1670-janvier 1671

    Cote

    13 B 459 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • octobre 1670-janvier 1671
  64. Résultat n°64

    février-mars 1650

    Date

    février-mars 1650

    Cote

    13 B 420 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • février-mars 1650
  65. Résultat n°65

    (1676-1680, 1692-1694)

    Date

    1676-1694

    Cote

    8 B 114 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes des notaires
    • (1676-1680, 1692-1694)
  66. Résultat n°66

    septembre-octobre 1610

    Date

    septembre-octobre 1610

    Cote

    13 B 342 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • septembre-octobre 1610
  67. Résultat n°67

    mars-avril 1627

    Date

    mars-avril 1627

    Cote

    13 B 373 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • mars-avril 1627
  68. Résultat n°68

    février 1691-octobre 1692

    Date

    février 1691-octobre 1692

    Cote

    10 B 359 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • février 1691-octobre 1692
  69. Résultat n°69

    juin 1662

    Date

    juin 1662

    Cote

    13 B 437 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • juin 1662
  70. Résultat n°70

    novembre-décembre 1643

    Date

    novembre-décembre 1643

    Cote

    13 B 409 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • novembre-décembre 1643
  71. Résultat n°71

    mars-avril 1612

    Date

    mars-avril 1612

    Cote

    13 B 346 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • mars-avril 1612
  72. Résultat n°72

    juillet-septembre 1618

    Date

    juillet-septembre 1618

    Cote

    13 B 359 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • juillet-septembre 1618
  73. Résultat n°73

    mars-avril 1654

    Date

    mars-avril 1654

    Cote

    13 B 436 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • mars-avril 1654
  74. Résultat n°74

    avril-juin 1670

    Date

    avril-juin 1670

    Cote

    13 B 458 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • avril-juin 1670
  75. Résultat n°75

    décembre 1633-janvier 1634

    Date

    décembre 1633-janvier 1634

    Cote

    13 B 392 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • décembre 1633-janvier 1634
  76. Résultat n°76

    juin 1612

    Date

    juin 1612

    Cote

    13 B 348 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • juin 1612
  77. Résultat n°77

    septembre-octobre 1637

    Date

    septembre-octobre 1637

    Cote

    13 B 400 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • septembre-octobre 1637
  78. Résultat n°78

    janvier-mars 1683

    Date

    janvier-mars 1683

    Cote

    13 B 466 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • janvier-mars 1683
  79. Résultat n°79

    avril 1661-novembre 1668

    Date

    avril 1661-novembre 1668

    Cote

    10 B 349 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • avril 1661-novembre 1668
  80. Résultat n°80

    février-avril 1667

    Date

    février-avril 1667

    Cote

    13 B 448 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • février-avril 1667