Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
10 B 348 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1648-1652
Lieu
Gisors — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
  • Bailliage, police et administraon
  • Contrôle des actes et insinuations
  • Insinuations judiciaires
Résultat n°2
Cote
10 B 350 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
avril 1661-juin 1668
Lieu
Gisors — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
  • Bailliage, police et administraon
  • Contrôle des actes et insinuations
  • Contrôle des actes des notaires
  • avril 1661-juin 1668
Résultat n°3
Cote
11 B 696 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
juin 1688-octobre 1690
Lieu
Lyons-la-Forêt — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
  • Vicomté
  • Tutelles, successions
  • Contrôle des actes des notaires du ressort de la vicomté...
Résultat n°4
Cote
10 B 359 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
février 1691-octobre 1692
Lieu
Gisors — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
  • Bailliage, police et administraon
  • Contrôle des actes et insinuations
  • Contrôle des actes des notaires
  • février 1691-octobre 1692
Résultat n°5
Cote
10 B 349 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
avril 1661-novembre 1668
Lieu
Gisors — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
  • Bailliage, police et administraon
  • Contrôle des actes et insinuations
  • Contrôle des actes des notaires
  • avril 1661-novembre 1668
Résultat n°6
Cote
10 B 354 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
avril 1678-février 1682
Lieu
Gisors — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
  • Bailliage, police et administraon
  • Contrôle des actes et insinuations
  • Contrôle des actes des notaires
  • avril 1678-février 1682
Résultat n°7
Cote
10 B 355 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
mars 1685-janvier 1687
Lieu
Gisors — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
  • Bailliage, police et administraon
  • Contrôle des actes et insinuations
  • Contrôle des actes des notaires
  • mars 1685-janvier 1687
Résultat n°8
Cote
10 B 360 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
octobre 1692-avril 1693
Lieu
Gisors — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
  • Bailliage, police et administraon
  • Contrôle des actes et insinuations
  • Contrôle des actes des notaires
  • octobre 1692-avril 1693
Résultat n°9
Cote
10 B 357 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
novembre 1688-juin 1690
Lieu
Gisors — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
  • Bailliage, police et administraon
  • Contrôle des actes et insinuations
  • Contrôle des actes des notaires
  • novembre 1688-juin 1690
Résultat n°10
Cote
10 B 351 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
octobre 1673-septembre 1674
Lieu
Gisors — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
  • Bailliage, police et administraon
  • Contrôle des actes et insinuations
  • Contrôle des actes des notaires
  • octobre 1673-septembre 1674
Résultat n°11
Cote
10 B 356 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1687-octobre 1688
Lieu
Gisors — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
  • Bailliage, police et administraon
  • Contrôle des actes et insinuations
  • Contrôle des actes des notaires
  • 1687-octobre 1688
Résultat n°12
Cote
10 B 353 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
août 1675-avril 1678
Lieu
Gisors — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
  • Bailliage, police et administraon
  • Contrôle des actes et insinuations
  • Contrôle des actes des notaires
  • août 1675-avril 1678
Résultat n°13
Cote
14 B 611 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1690
Lieu
Elbeuf (Seine-Maritime), Pont-de-l'Arche — Bailliage, Pont-de-l'Arche — Notariat
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Procédures diverses
  • 1690
Résultat n°14
Cote
10 B 358 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
juin 1690-janvier 1691
Lieu
Gisors — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
  • Bailliage, police et administraon
  • Contrôle des actes et insinuations
  • Contrôle des actes des notaires
  • juin 1690-janvier 1691
Résultat n°15
Cote
13 B 335 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1758-1778
Lieu
Pont-Audemer — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
  • Bailliage, causes civiles
  • Pièces se rattachant aux procédures
  • Procès-verbaux d'inventaires après décès de registres...
Résultat n°16
Cote
10 B 352 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
octobre 1674-août 1675
Lieu
Gisors — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
  • Bailliage, police et administraon
  • Contrôle des actes et insinuations
  • Contrôle des actes des notaires
  • octobre 1674-août 1675