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  1. Résultat n°1

    Insinuations judiciaires

    Date

    1648-1652

    Cote

    10 B 348 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Insinuations judiciaires
  2. Résultat n°2

    avril 1661-juin 1668

    Date

    avril 1661-juin 1668

    Cote

    10 B 350 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • avril 1661-juin 1668
  3. Résultat n°3

    Contrôle des actes des notaires du ressort de la vicomté de Lyons

    Date

    juin 1688-octobre 1690

    Cote

    11 B 696 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
    • Vicomté
    • Tutelles, successions
    • Contrôle des actes des notaires du ressort de la vicomté...
  4. Résultat n°4

    février 1691-octobre 1692

    Date

    février 1691-octobre 1692

    Cote

    10 B 359 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • février 1691-octobre 1692
  5. Résultat n°5

    avril 1661-novembre 1668

    Date

    avril 1661-novembre 1668

    Cote

    10 B 349 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • avril 1661-novembre 1668
  6. Résultat n°6

    avril 1678-février 1682

    Date

    avril 1678-février 1682

    Cote

    10 B 354 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • avril 1678-février 1682
  7. Résultat n°7

    mars 1685-janvier 1687

    Date

    mars 1685-janvier 1687

    Cote

    10 B 355 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • mars 1685-janvier 1687
  8. Résultat n°8

    octobre 1692-avril 1693

    Date

    octobre 1692-avril 1693

    Cote

    10 B 360 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • octobre 1692-avril 1693
  9. Résultat n°9

    novembre 1688-juin 1690

    Date

    novembre 1688-juin 1690

    Cote

    10 B 357 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • novembre 1688-juin 1690
  10. Résultat n°10

    octobre 1673-septembre 1674

    Date

    octobre 1673-septembre 1674

    Cote

    10 B 351 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • octobre 1673-septembre 1674
  11. Résultat n°11

    1687-octobre 1688

    Date

    1687-octobre 1688

    Cote

    10 B 356 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • 1687-octobre 1688
  12. Résultat n°12

    août 1675-avril 1678

    Date

    août 1675-avril 1678

    Cote

    10 B 353 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • août 1675-avril 1678
  13. Résultat n°13

    1690

    Date

    1690

    Cote

    14 B 611 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures diverses
    • 1690
  14. Résultat n°14

    juin 1690-janvier 1691

    Date

    juin 1690-janvier 1691

    Cote

    10 B 358 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • juin 1690-janvier 1691
  15. Résultat n°15

    Procès-verbaux d'inventaires après décès de registres de notaires

    Date

    1758-1778

    Cote

    13 B 335 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Pièces se rattachant aux procédures
    • Procès-verbaux d'inventaires après décès de registres...
  16. Résultat n°16

    octobre 1674-août 1675

    Date

    octobre 1674-août 1675

    Cote

    10 B 352 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • octobre 1674-août 1675