Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4 B 401 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1786-1787
Lieu
Giverville, Notre-Dame d'Epine
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Marguerite Geffrey, veuve de Michel Amours de Giverville,...
Résultat n°2
Cote
4 B 335 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
juillet 1652-janvier 1653
Lieu
Neuville, Notre-Dame d'Epine, Plasnes — Marché-Neuf
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Bailliage, causes civiles
  • Ventes
  • Registre des ventes de sergents royaux
  • Un sergent royal de Bernay
Résultat n°3
Cote
4 B 447 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1733-1741
Lieu
Notre-Dame d'Epine
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté d'Orbec
  • Procédures
  • Jacques Leseigneur, marchand de Notre-Dame d'Epine,...