Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
16 B 1388 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1700
Lieu
Notre-Dame de L'Isle, Pressagny-l’Orgueilleux, Vernon — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Vicomté
  • Saisies
  • Simon Drouet, vigneron de Notre-Dame-de-l’Isle et Louis...
Résultat n°2
Cote
16 B 1613 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1654-1660
Lieu
Bernay — Abbaye, Notre-Dame de L'Isle, Saint-Marcel, Vernon — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Vicomté
  • Successions
  • Pierre Vaudichon, sergent royal de Notre-Dame de l'Isle...
Résultat n°3
Cote
16 B 601 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1740
Lieu
Notre-Dame de L'Isle, Vernon — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Bailliage, causes civiles
  • Successions
  • Jean-Baptiste Le Mercier, vigneron de Notre-Dame de...
Résultat n°4
Cote
16 B 1378 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1642-1643
Lieu
Notre-Dame de L'Isle, Vernon — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Vicomté
  • Procédures
  • Pierre et Simon Mancel de Notre-Dame-de-l'Isle et Mathieu...