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  1. Résultat n°1

    Jean-Baptiste Le Métayer, sieur de la Rive, et Nicolas Guérard, curé de Notre-Dame du Vaudreuil

    Date

    1622-1704

    Cote

    14 B 229 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Autres pièces
    • Jean-Baptiste Le Métayer, sieur de la Rive, et Nicolas...
  2. Résultat n°2

    1673-1682

    Date

    1673-1682

    Cote

    14 B 606 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures diverses
    • 1673-1682