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Résultat n°1

Procès-verbaux de décès, disparitions et noyades

Date

1659-1791

Cote

101 B 204 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°2

Police de la ville - réglementation, procès-verbaux, amendes, surveillance, loterie, comédies, cas de rage, procès-verbaux en cas de noyades, suicides, péages, libelles, nettoyage de la ville, inondations, certificat de bonne santé (aucun soupçon de mal contagieux) délivré par les consuls d'Avignon (1683) - tabacs (1689) - bureau de change, entretien portes et murailles - passeports pour transport sur la Seine de poudre, savon, plomb, salpêtre pour les Invalides ou compagnie des places (1735- 1736) - échenillage (1732)

Date

1636-1789

Cote

16 B 795 (Cote/Cotes extrêmes)