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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Procès-verbaux de décès, disparitions et noyades
Cote
101 B 204 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1659-1791
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales extraordinaires
  • 101 B – Amirauté de Quillebeuf
  • Causes criminelles
  • Procès-verbaux de décès, disparitions et noyades
Résultat n°2

Police de la ville - réglementation, procès-verbaux, amendes, surveillance, loterie, comédies, cas de rage, procès-verbaux en cas de noyades, suicides, péages, libelles, nettoyage de la ville, inondations, certificat de bonne santé (aucun soupçon de mal contagieux) délivré par les consuls d'Avignon (1683) - tabacs (1689) - bureau de change, entretien portes et murailles - passeports pour transport sur la Seine de poudre, savon, plomb, salpêtre pour les Invalides ou compagnie des places (1735- 1736) - échenillage (1732)
Cote
16 B 795 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1636-1789
 Lieu
Seine — Navigation, transport fluvial, Vernon, Vernon — Bailliage, Vernon — Police
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Bailliage, police et administraon
  • Prix, offices, méers, experses, scellés et divers
  • Police de la ville - réglementation, procès-verbaux,...