Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
102 B 119 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1724-1790
Lieu
Noyer-en-Ouche (Le) — Grammont, prieuré
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales extraordinaires
  • 102 B – Maîtrises des eaux et forêts
  • Maîtrise des eaux et forêts de Pacy
  • Réceptions
  • Prieuré Saint-Etienne de Grandmont-lès-Beaumont (Le...
Résultat n°2
Cote
62 B 2 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1732
Lieu
Noyer-en-Ouche (Le) — Grammont, prieuré, Noyer-en-Ouche (Le) — Grammont, prieuré — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 62 B - Justice seigneuriale de Grandmont-lès-Beaumont
  • Procédure contre Michel Bénard pour homicide commis...
Résultat n°3
Cote
3 B 964 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1726
Lieu
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté, Neubourg (Le) — Vicomté, Noyer-en-Ouche (Le) — Grammont, prieuré
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Procédures diverses
  • 1726