Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Prieuré Saint-Etienne de Grandmont-lès-Beaumont (Le Noyer-en-Ouche). - Bois situé dans le ressort de la maîtrise de Pacy et appartenant aux religieux du prieuré : procès-verbaux de visite, martelage, balivage - devis concernant des réparations à effectuer aux bâtiments du prieuré

    Date

    1724-1790

    Cote

    102 B 119 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 102 B – Maîtrises des eaux et forêts
    • Maîtrise des eaux et forêts de Pacy
    • Réceptions
    • Prieuré Saint-Etienne de Grandmont-lès-Beaumont (Le...
  2. Résultat n°2

    Procédure contre Michel Bénard pour homicide commis sur Pierre de La Lande au prieuré de Grandmont-près-Beaumont

    Date

    1732

    Cote

    62 B 2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 62 B - Justice seigneuriale de Grandmont-lès-Beaumont
    • Procédure contre Michel Bénard pour homicide commis...
  3. Résultat n°3

    1726

    Date

    1726

    Cote

    3 B 964 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures diverses
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