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  1. Résultat n°1

    Plumitif

    Date

    février 1680-mai 1682

    Cote

    62 B 1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 62 B - Justice seigneuriale de Grandmont-lès-Beaumont
    • Plumitif
  2. Résultat n°2

    Procédure contre Michel Bénard pour homicide commis sur Pierre de La Lande au prieuré de Grandmont-près-Beaumont

    Date

    1732

    Cote

    62 B 2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 62 B - Justice seigneuriale de Grandmont-lès-Beaumont
    • Procédure contre Michel Bénard pour homicide commis...